Préfète de la région Nouvelle-Aquitaine

Aides pour le développement Durable en Nouvelle-Aquitaine (ADDNA)

Thématique : Énergie, air et climat
Appel à manifestation d'intérêt, accompagner les collectivités vers la prise de compétence Mobilités
Date de clôture : 15/09/2020
Localisations : Nouvelle - Aquitaine
Financeurs des aides : ADEME - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie
L’objectif de l’Appel à manifestation d’intérêt est d’accompagner 15 collectivités en Nouvelle-Aquitaine dans une phase de réflexion et de prise de décision en vue d’exercer la compétence Mobilités à leur échelle ou celle de bassin de vie (regroupant plusieurs communautés de communes). L’ADEME souhaite ainsi encourager les communautés de Commune...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Nature et Transitions : agissons ensemble pour l'environnement et la biodiversité
Date de clôture : 30/10/2020
Cet appel à projets vise à faire émerger et soutenir des initiatives et des actions au service de l'environnement et de la biodiversité. Les thématiques abordées sont multiples : continuités écologiques, pollinisateurs, paysage, cadre de vie, biodiversité marine, nature en Ville, bio-inspiration, biodiversité nocturne, restauration de milieux, plantations, plans d’action,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets 2020 Innovations Technologiques pour la Transition Energétique
Date de clôture : 30/10/2020
L'appel à projet Innovations Technologiques à pour but de développer et faire émerger des projets concernant l'innovation et la technologie au niveau de l'énergie. Encourager, accompagner et soutenir la recherche et le développement de produits, d’équipements ou de services innovants et sociétale. Cet AAP est l'accélérateur pour les filières dédiées...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets "Borne de recharge de forte puissance pour véhicule électrique "
Date de clôture : 31/12/2020
Afin de développer la mobilité électrique, la Région Nouvelle-Aquitaine soutient l'installation de bornes de recharge de forte puissance pour les véhicules, avec pour objectif un maillage homogène et cohérent du territoire. ’objectif de l’appel à projets de la Région Nouvelle-Aquitaine est de soutenir un aménagement cohérent du territoire en bornes...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Photovoltaïque en autoconsommation individuelle et collectivité raccordé au réseau
Date de clôture : 31/12/2020
Promouvoir un nouveau modèle de développement pour les projets de production d’électricité d’origine renouvelables connectés au réseau et basés essentiellement sur l'autoconsommation, la numérisation des flux et le stockage d’énergie, destinée aux besoins électriques individuels ou collectifs d’usagers sur une boucle électrique locale.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Revitalisation centre ville / centre bourg
Date de clôture : 31/12/2020
Aider, de soutenir et d'accompagner les initiatives des collectivités locales et des opérateurs concernés afin d'engager des démarches intégrées de revitalisation de centre ville/ centre-bourg présentant des signes de dévitalisation manifestes. Les sites potentiels éligibles sont les centres villes des villes centres des petits et moyens pôle urbain. Objectifs :...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP "Transition énergétique et musiques actuelles"
Date de clôture : 30/06/2019
Par la nature de leurs activités, les lieux de musiques actuelles sont d’importants consommateurs d’énergie. Si, le plus souvent, cette consommation paraît similaire à d’autres équipements (bureaux, bar, ...), elle s’en distingue et connaît des pics significatifs lors d’événements et de manifestations. Entre précarité énergétique et surconsommation, des solutions peuvent...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Production innovante de gaz "verts", de biocarburants "avancés" à partir de ressources renouvelables
Date de clôture : 01/10/2019
Cet appel à manifestation d’intérêts est un appel ouvert à initiatives, celles-ci devant contribuer à répondre à cet objectif régional ambitieux. L’AMI doit également permettre d’atteindre et aller au-delà des objectifs de la loi de transition énergétique qui prévoit à l’horizon 2030 le recours d’une part à 10% minimum de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets "Compétitivité énergétique"
Date de clôture : 31/12/2020
Accompagner et soutenir les entreprises dans leurs démarches d’efficacité énergétique en agissant principalement sur les procédés industriels et leur compétitivité par les coûts évités.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Compétitivité énergétique
Date de clôture : 31/03/2018
Accompagner et soutenir les entreprises dans leurs démarches d’efficacité énergétique en agissant principalement sur les procédés industriels et leur compétitivité par les coûts évités.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Électricité Renouvelable en Autoconsommation Raccordé au Réseau
Date de clôture : 31/12/2018
Promouvoir un nouveau modèle de développement pour les projets de production d’électricité d’origine renouvelables connecté au réseau et basés essentiellement sur l’autoconsommation, la numérisation des flux et le stockage d’énergie, destinée aux besoins électriques d’une activité ou d’un site sur une boucle électrique locale.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projet régional "Chaleur renouvelable"
Date de clôture : 31/12/2020
Ce dispositif concerne les projets d'énergies renouvelables : géothermie, chaufferie bois et solaire thermique. Il s'adresse aux entreprises, collectivités, bailleurs...qui ont un projet de chaleur renouvelable (nouvelle installation ou substitution d'une installation fossile ou électrique existante). Cet appel à projets s’inscrit dans la complémentarité du Schéma Régional de Développement Economique,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APPEL A PROJET « DÉVELOPPEMENT DURABLE & JEUNESSE»
Date de clôture : 31/12/2019
UN PETIT GESTE AUJOURD’HUI POUR UNE BELLE PLANÈTE DEMAIN Fort des enjeux liés à la transition écologique et énergétique, la France veut être un pays exemplaire en la matière. La Loi du 17 janvier 2015 relative à la transition énergétique, le lancement du « One Planet Lab », la prise...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Mieux aménager les territoires en mutation exposés aux risques naturels
Date de clôture : 20/09/2019
Changement climatique : François de Rugy et Jacqueline Gourault lancent un appel à manifestation d’intérêt pour intégrer l’aménagement des territoires exposés aux risques naturels. Annoncé par François de Rugy lors des Assises nationales des risques naturels le 25 mars dernier, face au changement climatique, l’objectif est de faire émerger, dans...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides de l’Agence nationale de l'habitat (Anah) - Logements privés
Mission : Amélioration de l’habitat privé : Accompagnement des propriétaires dans la rénovation de leur logement Accompagnement financier aux propriétaires Registre national d’immatriculation des copropriétés Les types d’intervention de l’Anah : Lutter contre l’habitat indigne Lutter contre la précarité énergétique Adapter les logements à la perte d’autonomie Traiter les copropriétés...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides de l’Agence nationale de l'habitat (Anah) - Logements privés.
Mission : Amélioration de l’habitat privé : Accompagnement méthodologique et financier dans la définition et la mise en œuvre des projets des collectivités (OPAH, PIG, ...) Registre national d’immatriculation des copropriétés Les types d’intervention de l’Anah : Lutter contre l’habitat indigne Lutter contre la précarité énergétique Adapter les logements à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Coup de pouce économies d'énergie 2019-2020 - « Coup de pouce Chauffage » et « Coup de pouce Isolation »
Date de clôture : 31/12/2020
Depuis le début de l’année 2019, le ministère de la transition écologique et solidaire a fait le choix de massifier ce dispositif et d’aider désormais tous les particuliers à sortir des énergies fossiles, à isoler leur logement et ainsi à diminuer significativement leurs factures de chauffage. Ce nouveau dispositif prévoit...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Roul’Elec© Programme national d’aide à l’achat d’un vélo ou d’une voiture électrique.
Le programme Roul'Elec© - Avec Roul’Elec© bénéficiez de 20 000 kms d’autonomie(1) pour l’achat d’un vélo à assistance électrique et de 10 000 kms(2) d’autonomie pour l’achat d’une voiture électrique. Le programme Roul’Elec© a été mis en place par Objectif EcoEnergie, dans le cadre du dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets : Solutions digitales de concertation citoyenne
Date de clôture : 14/12/2018
ENGIE Green recherche des solutions digitales innovantes permettant aux développeurs de projets d’énergies renouvelables (éolien terrestre et en mer, photovoltaïque, biogaz) de mettre en œuvre une concertation citoyenne attrayante, inclusive et participative

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Fonds direct "Emertec 5"
Investir dans les premiers tours de financement d’entreprises à fort potentiel exerçant leurs activités dans les secteurs liés aux écotechnologies et notamment dans les secteurs de l’énergie, de la « chimie verte », des matériaux de performance induisant des économies de matière et d’énergie, des biocarburants, du traitement de l’eau,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Prêt Eco-Energie (PEE)
Favoriser l’amélioration de la compétitivité des entreprises et leur efficacité énergétique. L’investissement doit porter sur les équipements suivants : Éclairage, Froid, Chauffage, Climatisation, Motorisation électrique .

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AO (2017/S-083-161855) Réalisation et exploitation d’Installations hydroélectrique et de développement de la petite électricité
Date de clôture : 31/01/2020
Développer la production d’électricité à partir d’énergies renouvelables. L’AO comporte 3 périodes. Il concerne les installations entre 1 MW et 4,5 MW et comprend 2 familles : seuils existants et seuils nouveaux. Une phase de précadrage environnemental est menée avant le dépôt des offres : transmission d’un avant-projet au plus...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AO Réalisation et exploitation d’Installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire photovoltaïque OU éolienne.
Date de clôture : 03/09/2018
Développer la production d’électricité à partir d’énergies renouvelables. L’AO ne comporte qu’une période. Il concerne des projets entre 5 et 18 MW. Pour les projets photovoltaïques, une demande de certificat d’éligibilité (CETI) doit être faite au plus tard 4 mois avant la date limite de dépôt des offres.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AO (2017/S-070-133259) Réalisation et exploitation d’Installations de production d’électricité innovantes à partir d’énergie solaire
Date de clôture : 30/09/2019
Développer la production d’électricité à partir d’énergies renouvelables. L’appel d’offres porte sur la réalisation d’installations innovantes, et se répartit en 4 familles, selon les types d’innovation. L’AO comporte 3 périodes. Une demande de certificat d’éligibilité (CETI) doit être faite au plus tard 4 mois avant la date limite de dépôt...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AO (2017/S-054-100223) Réalisation et exploitation d’Installations de production d’électricité à partir d’énergie renouvelable en autoconsommation
Date de clôture : 18/05/2020
Développer la production d’électricité à partir d’énergies renouvelables, pour des installations dont tout ou partie de la production est auto-consommée. La puissance de l’installation est comprise entre 100 et 500 kW. L’appel d’offre comprend 9 périodes. Modification : 20/06/19 : Un cahier des charges modificatif a été publié pour application...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AO (2017/S-083-161855) Réalisation et exploitation d’Installations de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent, implantés à terre
Date de clôture : 01/06/2020
Développer la production d’électricité à partir d’énergies renouvelables L’appel d’offre concerne des installations qui comportent au moins 7 aérogénérateurs ; ou dont au moins un des aérogénérateurs a une puissance nominale supérieure à 3MW ; ou qui peuvent justifier d’un rejet d’une demande de contrat de complément de rémunération. L’AO...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AO (2017/S-032-051245) Réalisation et exploitation d’Installations de production d’électricité à partir de biomasse
Date de clôture : 31/08/2018
Développer la production d’électricité à partir d’énergies renouvelables. L’appel d’offres porte sur 180 MW, répartis entre 2 familles de cogénération à haut rendement : bois énergie (50 MW/période) et méthanisation (10 MW/période). L’AO comporte 3 périodes.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Diag Eco-Flux
Dans le cadre d’un nouveau partenariat, l’ADEME et Bpifrance se sont associés sur le dispositif « TPE et PME gagnantes sur tous les coûts » pour le transformer en Diag Eco-Flux. Diag Eco-Flux, c’est LE programme premium d’accompagnement personnalisé, qui inscrit votre entreprise dans une trajectoire durable et vertueuse Le...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Travaux de dépollution pour la reconversion de friches polluées.
Date de clôture : 02/04/2020
Depuis 2010, l’ADEME contribue à limitation de l'artificialisation des sols par le soutien à la reconversion des friches polluées pour la création de logements, d’activité économique et d’équipements publics. Ces projets permettent de requalifier des secteurs délaissés et d'améliorer la qualité de sols dégradés, pour leur donner un nouvel usageCes...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PIA Systèmes énergétiques - Villes et Territoires Durables (SEVTD)
Date de clôture : 20/01/2020
La neutralité carbone implique de décarboner l’intégralité des systèmes énergétiques de la production aux usages. Pour atteindre cet objectif, les systèmes énergétiques doivent : • Intégrer davantage de production et de consommation d’énergies renouvelables ; • Etre plus flexibles ; • Etre plus participatifs ; • Etre interconnectés entre énergies...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APPEL A PROJETS ENERGIE CSR 2019- 1ère cloture Produire de la chaleur à partir de Combustibles Solides de Récupération
Date de clôture : 15/11/2019
l’ADEME, via le Fond Economie Circulaire, lance le troisième appel à projets « AAP Energie CSR » afin de susciter le développement de nouvelles unités de production d’énergie à partir de CSR, relevant de la rubrique ICPE 2971. Son objectif est de poursuivre le développement de nouvelles unités spécifiques permettant...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Solutions innovantes pour l’accès à l’énergie durable hors réseaux
Date de clôture : 16/12/2019
Mots-clés : Afrique, Energie durable, ENERGIE HORS RESEAUX Au vu du succès rencontré par le précédent appel à projets (AàP) lancé en 2017 par l’ADEME et le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire, l’ADEME et l’Agence Française de Développement (AFD) ont décidé de lancer un deuxième AàP sur les...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAPST 2019 Grandes installations solaires thermiques de production d'eau chaude
Date de clôture : 25/11/2019
COLLECTIVITÉS, ENTREPRISES, MAÎTRES D'OUVRAGE PUBLICS OU PRIVÉS, VOS BESOINS EN EAU CHAUDE SONT IMPORTANTS, PENSEZ À L'ÉNERGIE SOLAIRE THERMIQUE. Les grandes installations solaires thermiques bénéficient d’atouts importants : elles réduisent les coûts d’installation (par effet d’échelle) et produisent un impact environnemental faible. Le gisement national est très important et doit...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PIA BIOECONOMIE ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (BIOENV)
Date de clôture : 20/01/2020
L’AAP est constitué de 2 axes thématiques aux enjeux majeurs : • la Protection de l'Environnement afin de préserver la biodiversité, la qualité de l’air, les ressources matières, l’énergie et l’eau ; • la Bioéconomie visant à adopter des nouveaux modes de production, valorisation et consommation des ressources, dont la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP - PIA - Concours d'innovation i-Nov Vague 4 - Edition juillet 2019 (CI Vague 4)
Date de clôture : 08/10/2019
Le Concours d’innovation i-Nov est un dispositif de soutien financé par le Programme d’investissements d’avenir (PIA) visant à soutenir des projets innovants portés par des start-up et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. Il permet de cofinancer...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air (PRIMEQUAL 2020)
Date de clôture : 08/11/2019
Le programme PRIMEQUAL (programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air) soutient des recherches dites finalisées, dont les résultats sont de nature à aider la décision, la mise en œuvre et/ou l’évaluation d’actions dans le domaine de la qualité de l’air (pour plus d’information : www.primequal.fr). Le présent...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APR Logistique 2020 Transitions du secteur logistique
Date de clôture : 16/09/2020
Le présent Appel à Projets de Recherche (APR) vise à apporter un soutien à des travaux de recherches appliquées s’appuyant sur des expérimentations en vue d'améliorer, de diversifier et d'adapter l'offre de services de transport de marchandises pour accompagner la transition écologique et énergétique du secteur. Cet APR ne traite...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à contribution Assises Européennes de la Transition Energétique
Date de clôture : 12/07/2019
Bordeaux, 28 -30 janvier 2020 Vous proposez d’organiser un atelier aux prochaines Assises ? Que vous soyez élu, chercheur, technicien, financeur, citoyen…, vous êtes un acteur de la transition énergétique ! C’est pourquoi, les Assises européennes de la transition énergétique vous proposent de jouer un rôle privilégié en mettant en...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP - PIA - Démonstrateurs de solutions propres pour la production d’énergie hors réseau (AAPECOGEN)
Date de clôture : 15/11/2019
L’AAP « Démonstrateurs de solutions propres pour la production d’énergie hors réseau » vise à sélectionner des projets de démonstrateurs de fourniture d’énergie hors réseau, non émetteurs ou très faiblement émetteurs de polluants et gaz à effet de serre, innovants et modulables, pour des besoins de secours ou d’utilisation permanente....

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à candidatures pour Devenir conseiller Cit’ergie 2019
Date de clôture : 05/06/2019
Le label Cit’ergie® est la déclinaison nationale de l’European Energy Award (designé ci-après par « EEA » ) destiné aux collectivités, intercommunalités et communes, qui souhaitent contribuer activement à améliorer leur politique climat-air-énergie en cohérence avec les objectifs climatiques nationaux et européens. Cit’ergie® permet à la collectivité de bâtir ou...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP ACT Appel à candidatures - Entreprises, évaluez l’alignement de votre stratégie bas-carbone avec l’Accord de Paris grâce à l’initiative ACT®
Date de clôture : 30/09/2019
L’objectif de cette opération est de déployer le dispositif ACT® en France et de soutenir financièrement les entreprises volontaires dans l’évaluation de leur stratégie climat. Ceci s’inscrit dans le cadre de l’initiative internationale ACT et du projet européen AENETA (projet cofinancé par le réseau Climate KIC). Les secteurs couverts par...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets (AAP) Contrat de Développement Territorial des énergies renouvelables - Vous avez un patrimoine en Nouvelle-Aquitaine ?
Date de clôture : 27/12/2019
L’objectif en Nouvelle-Aquitaine est un véritable saut quantitatif et qualitatif dans le développement des énergies renouvelables pour, in fine, arriver à une généralisation du recours aux énergies renouvelables thermiques par les acteurs du territoire. La Direction Régionale de l’ADEME Nouvelle-Aquitaine lance un Appel à Projets régional sur les contrats de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

CITERGIE - 2019 - Accompagner les collectivités vers le label de référence 2019
Date de clôture : 01/10/2019
Il est maintenant acquis qu’un engagement fort de la collectivité dans la transition énergétique est synonyme de développement économique, d’attractivité et de qualité de vie pour ses habitants. Cependant, même motivées pour agir, les collectivités se trouvent face à de nombreuses interrogations : Comment mettre en place une politique énergétique...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APR Finance et Climat
Date de clôture : 14/06/2019
L’atteinte des objectifs climat-énergie internationaux (Accord de Paris) comme nationaux (Stratégie Nationale Bas Carbone) nécessite à la fois d’augmenter et de réorienter massivement nos investissements vers des actifs bas-carbone, résilients aux changement climatiques. La SNBC fournit des éléments clés aux acteurs, entreprises, collectivités, et acteurs du secteur financier, sur la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets - Investissements d’Avenir - Production et fourniture d'hydrogène décarboné pour des consommateurs industriels
Date de clôture : 18/06/2019
L’objectif de l’appel à projets « Production et fourniture d’hydrogène décarboné pour des consommateurs industriels », lancé par l’Etat et l’ADEME en février 2019 dans le cadre de l’action « Démonstrateurs et territoires d’innovation de grande ambition » du Programme d’investissements d’avenir (PIA), est d’inscrire les développements de l’hydrogène dans...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à manifestation d’Intérêt pour des Quartiers à énergie positive et à faible impact carbone
Date de clôture : 22/05/2019
L’ADEME lance un Appel à Manifestation d’Intérêt dont l’objectif est d’identifier des maitres d’ouvrage ou aménageurs qui souhaitent être accompagnés par l’ADEME sur leur projet de quartier à énergie positive et à faible impact carbone.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Transitions écologiques, économiques et sociales
Date de clôture : 08/04/2019
Dans la continuité, cette nouvelle édition porte sur les problématiques liées à la mise en œuvre de la TEE et à l’adaptation au changement climatique, du point de vue des acteurs économiques, des institutions publiques, des associations ou collectifs citoyens. L’enjeu est de rendre compte des interdépendances entre les acteurs,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Conseil en Energie Partagé (CEP)
Réalisez des économies d'énergie en mutualisant un service Conseil en Energie Partagé (CEP) entre petites communes d’un même territoire ! Votre commune a moins de 10 000 habitants ? Vous souhaitez maîtriser les consommations et les dépenses énergétiques de votre patrimoine bâti (mairie, école, équipement sportif...) et de l’éclairage public...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Aide à l'action des collectivités territoriales en faveur de la qualité de l'air
Date de clôture : 08/02/2019
Aider les collectivités à mettre en œuvre des actions pertinentes d’amélioration de la qualité de l’air extérieur et intérieur dans différents domaines (mobilité, résidentiel-tertiaire, urbanisme, …). Cet appel à projets vise à les aider à surmonter les difficultés techniques et/ou juridiques, liées à la mise en œuvre d’actions, en les...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APR Transitions écologiques, économiques et sociales (TEES)
Date de clôture : 10/12/2018
Les objectifs de l’appel à projets de recherche sont de : (1) Développer et capitaliser les connaissances sur l’évolution des pratiques des organisations dans le cadre de la transition écologique et de l’adaptation au changement climatique, en vue d’éclairer la décision. (2) Développer, expérimenter et améliorer des solutions (outils, méthodes,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Biomasse Energie et Entreprises
Date de clôture : 23/05/2019
La production de chaleur renouvelable permet d’associer deux priorités dans le développement de toute entreprise : l’optimisation énergétique et la performance environnementale. - Pour les projets de 1 200 MWh/an à 12 000MWh/an Les règles standards du Fonds Chaleur renouvelable s’appliquent. Dépôt : selon le calendrier de votre Direction Régionale...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets "Nouvelles Technologies Emergentes" (AAP NTE)
Date de clôture : 27/03/2019
Accompagner des technologies de production de chaleur à base d'énergies renouvelables ou de récupération ayant un niveau de quasi-maturité et dont les équipements principaux de production énergétique ont été soumis à une évaluation technique (TRL 8 ou équivalent, présérie avant mise sur le marché) . Les systèmes présentés ont à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats.
Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles d’aides couvrant l’ensemble des thématiques de soutien de l’ADEME : la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats.
Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles d’aides couvrant l’ensemble des thématiques de soutien de l’ADEME : la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats.
Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles d’aides couvrant l’ensemble des thématiques de soutien de l’ADEME : la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats.
Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles d’aides couvrant l’ensemble des thématiques de soutien de l’ADEME : la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides au changement de comportement
Aides au changement de comportement : - programmes de communication, formation, animation ; - équipements pédagogiques ; - programmes d’actions des relais de mobilisation. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles d’aides couvrant l’ensemble des thématiques de soutien...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides au changement de comportement
Aides au changement de comportement : - programmes de communication, formation, animation ; - équipements pédagogiques ; - programmes d’actions des relais de mobilisation. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles d’aides couvrant l’ensemble des thématiques de soutien...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides au changement de comportement
Aides au changement de comportement : - programmes de communication, formation, animation ; - équipements pédagogiques ; - programmes d’actions des relais de mobilisation. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles d’aides couvrant l’ensemble des thématiques de soutien...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la réalisation
Aides à la réalisation - Aides à la décision : diagnostics et études d’accompagnement de projets réalisés par un prestataire externe ; - Projets environnementaux, principalement sous forme d’investissements : opérations exemplaires ou opérations de diffusion de technologies éprouvées (Fonds chaleur, Fonds déchets, soutien à la méthanisation). Nouvelle organisation des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la réalisation
Aides à la réalisation - Aides à la décision : diagnostics et études d’accompagnement de projets réalisés par un prestataire externe ; - Projets environnementaux, principalement sous forme d’investissements : opérations exemplaires ou opérations de diffusion de technologies éprouvées (Fonds chaleur, Fonds déchets, soutien à la méthanisation). Nouvelle organisation des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la connaissance
Aides à la connaissance : - projets de recherche, développement et innovation ; - études « à caractère général » : benchmark, prospective, développement d’outils, méthodes, évaluation… ; - observatoires territoriaux. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la connaissance
Aides à la connaissance : - projets de recherche, développement et innovation ; - études « à caractère général » : benchmark, prospective, développement d’outils, méthodes, évaluation… ; - observatoires territoriaux. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la connaissance
Aides à la connaissance : - projets de recherche, développement et innovation ; - études « à caractère général » : benchmark, prospective, développement d’outils, méthodes, évaluation… ; - observatoires territoriaux. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la connaissance
Aides à la connaissance : - projets de recherche, développement et innovation ; - études « à caractère général » : benchmark, prospective, développement d’outils, méthodes, évaluation… ; - observatoires territoriaux. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la réalisation
Aides à la réalisation - Aides à la décision : diagnostics et études d’accompagnement de projets réalisés par un prestataire externe ; - Projets environnementaux, principalement sous forme d’investissements : opérations exemplaires ou opérations de diffusion de technologies éprouvées (Fonds chaleur, Fonds déchets, soutien à la méthanisation). Nouvelle organisation des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la réalisation
Aides à la réalisation - Aides à la décision : diagnostics et études d’accompagnement de projets réalisés par un prestataire externe ; - Projets environnementaux, principalement sous forme d’investissements : opérations exemplaires ou opérations de diffusion de technologies éprouvées (Fonds chaleur, Fonds déchets, soutien à la méthanisation). Nouvelle organisation des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APR Energie durable : Production, gestion et utilisation efficaces
Date de clôture : 28/09/2018
L’appel à projets de recherche ENERGIE DURABLE est structuré en deux axes thématiques complémentaires : l’axe thématique 1 porte sur la conception et l’amélioration (technologiques, impacts environnementaux, économiques…) des briques technologiques des systèmes énergétiques, à savoir celles pour la i) production d’énergie, ii) conversion de l’énergie et iii) l’efficacité énergétique...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Approfondir les connaissances sur le lien entre données individuelles de la qualité de l'air et changement de comportements (R§D)
Date de clôture : 20/09/2018
l’ADEME souhaite que le monde de la recherche produise de nouvelles connaissances sur l’apport des données individuelles de la qualité de l’air extérieur et/ou intérieur pour la mise en place d’actions en faveur de la santé et de l’amélioration de la qualité de l’air. Actions s’entend ici au sens des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP- Investissements d’Avenir - ERA-Net Smart Energy Systems
Date de clôture : 02/11/2018
Promouvoir, dans le domaine de la transition énergétique et écologique, des filières industrielles performantes et compétitives, en finançant des projets de recherche, développement, d'innovation et d'industrialisation. L’AAP a pour objectif de financer les partenaires français de projets européens collaboratifs de démonstrateurs et briques technologiques dans le domaine des réseaux énergétiques...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Zones à faibles émissions
Date de clôture : 18/12/2018
Accompagner les métropoles et établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre regroupant plus de 100 000 habitants, et ceux dont le territoire est en tout ou partie couvert par un plan de protection de l’atmosphère dans la mise en œuvre d’une zone à faibles émissions (ZFE) en lien avec...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP GNV Bio-GNV
Date de clôture : 06/07/2018
Le présent AAP vise à financer des projets favorisant une répartition homogène sur le territoire national de stations d’avitaillement ouvertes au public distribuant du Gaz Naturel Véhicules (GNV, dans sa forme compressé GNC) et de préférence du bioGNV (GNV d’origine renouvelable certifié par le dispositif français des Garanties d’Origine), raccordées...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets - Investissements d’Avenir - Réseaux Energétiques Optimisés
Date de clôture : 21/09/2018
Vise à promouvoir le développement de solutions innovantes de gestion et de régulation de ces réseaux, de leurs composants, des données qui en sont issues, ainsi que des éventuelles interactions et interfaces entre eux ou avec les sources de production en amont et les usages en aval par tous types...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets - Investissements d’Avenir - Matériaux et chimie biosourcés, biocarburants avancés
Date de clôture : 15/09/2018
Développement de produits biosourcés non alimentaires et de biocarburants avancés.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets - Investissements d’Avenir - Industrie Eco-efficiente
Date de clôture : 15/05/2018
Promouvoir "des filières industrielles éco-efficientes qui mettent en œuvre des technologies et organisations innovantes, génératrices d'activité économique pérenne et réduisant leur empreinte environnementale".

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets - Investissements d'Avenir - Energies Renouvelables
Date de clôture : 14/06/2018
Accompagner le développement de projets dans le domaine des énergies renouvelables : biomasse énergie, solaire thermique et thermodynamique, photovoltaïque, éolien terrestre et maritime, énergies marines renouvelables ainsi que des projets d’hybridation des différentes sources renouvelables. Cet AAP vise en particulier deux objectifs principaux : - La baisse du coût de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets - Investissements d’Avenir - Réseaux Energétiques Optimisés
Date de clôture : 15/05/2018
Solutions d’optimisation des réseaux énergétiques (électrique, chaleur, froid, gaz). L’appel à projets cible l'optimisation des réseaux énergétiques, quel que soit le vecteur (électricité, gaz, chaleur, froid). Il concerne aussi bien l'intégration de technologies de l'information et de la communication aux réseaux énergétiques que le déploiement de solutions de stockage. Les...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAPST - Grandes installations solaires thermiques de production d'eau chaude - Edition 2018 session 1
Date de clôture : 14/09/2018
Les grandes installations solaires thermiques bénéficient d’atouts importants: elles réduisent les coûts d’installation (par effet d’échelle) et produisent un impact environnemental faible. Le gisement national est très important et doit pouvoir contribuer à atteindre les objectifs fixés par la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE). L’ADEME, en s’appuyant sur un réseau...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AIRQPLUS - Expérimentation du logiciel AirQ + - Accompagnement à la réalisation d'évaluations quantitatives d’impact sanitaire de la pollution atmosphérique
Date de clôture : 30/03/2018
Expérimentation du logiciel AirQ + Vise à accompagner 14 collectivités françaises dans la réalisation d’évaluations quantitatives d’impact sanitaire de la pollution atmosphérique (EQIS-PA) liée à leur territoire. Pour cela, les collectivités sélectionnées bénéficieront de l’aide d’un bureau d’études pour récupérer les données nécessaires à l’utilisation et à la prise en...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AC CARBONE - Appel à communications - Stratégie bas carbone des entreprises et des institutions financières
Date de clôture : 16/04/2018
L'ADEME lance un appel à communications auprès des acteurs de la recherche sur la stratégie bas carbone des entreprises et des institutions financières. Les communications sélectionnées seront présentées lors du séminaire de recherche qui aura lieu le 14 juin 2018 à Paris. Vous pouvez soumettre vos contributions jusqu'au 16 avril...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets - Investissements d’Avenir - Mobilisation de la biomasse et production de nouvelles ressources
Date de clôture : 15/11/2018
Soutenir la mobilisation et la première transformation durable, éco-efficiente et économiquement performante, des ressources en biomasse.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Fonds d’aide pour accélérer le renouvellement des appareils individuels de chauffage au bois par des modèles plus performants, en vue d'améliorer la qualité de l'air.
Date de clôture : 16/04/2018
Accompagner les collectivités ou groupements de collectivités volontaires et se trouvant sur des territoires exposés à des dépassements des valeurs limites pour les particules fines, pour monter, financer et animer un fonds d’aide au renouvellement des appareils de chauffage individuels au bois non performants sur leur territoire. Ces fonds d’aide...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Projets participatifs et citoyens pour la Transition énergétique
Date de clôture : 01/06/2018
Favoriser et accompagner les projets participatifs et citoyens qui concourent à l’atteinte des objectifs nationaux, mais également vos objectifs locaux de transition énergétique et écologique.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Programme volontaire ACT pour l'évaluation des stratégies de décarbonation des entreprises
Date de clôture : 02/10/2020
L'AMI Programme volontaire ACT (Assessing low-Carbon Transition) français propose un accompagnement technique et financier pour l’évaluation des stratégies de décarbonation des entreprises pour réussir leur alignement avec les trajectoires de transition sectorielles. Vous êtes une entreprise et vous vous interrogez sur la stratégie de transition bas carbone de votre organisation....

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Eau et milieux aquatiques
Nature et Transitions : agissons ensemble pour l'environnement et la biodiversité
Date de clôture : 30/10/2020
Cet appel à projets vise à faire émerger et soutenir des initiatives et des actions au service de l'environnement et de la biodiversité. Les thématiques abordées sont multiples : continuités écologiques, pollinisateurs, paysage, cadre de vie, biodiversité marine, nature en Ville, bio-inspiration, biodiversité nocturne, restauration de milieux, plantations, plans d’action,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aquaculture : Investissements - Sous mesures ''Environnement'' et ''Energie''.
Les sous-mesures ''Environnement'' et ''Energie'' sont concernées par ce dispositif. Objectifs Cette mesure vise le développement d’une aquaculture respectueuse des milieux (investissements en faveur de mode de production biologique, réduisant les impacts négatifs sur l’environnement, renforçant la résilience des activités, augmentant l’efficacité énergétique, favorisant la conversion à des sources d’énergie...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide Stratégie régionale de l'eau
A cheval entre les bassins hydrographiques Adour-Garonne et Loire-Bretagne, la région Nouvelle-Aquitaine se caractérise par la présence de différents types de ressource en eau (cours d’eau, nappes, étangs, zones humides, …), rencontrés de manière différenciée sur le territoire. Malgré leurs diversités, ces ressources sont soumises à des pressions et des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets Favoriser les économies d’eau consommée
Date de clôture : 30/04/2020
L’appel à projets vise à accompagner les maîtres d’ouvrage qui proposent des actions d’adaptation au changement climatique sur un territoire à travers les économies d’eau consommée. L’objectif est de faire émerger des actions concrètes, qui amélioreront la résilience des territoires. Les actions doivent concerner un des domaines suivants : économies...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Renouvellement des réseaux d'eau potable
Date de clôture : 30/09/2019
Un appel à projets ciblé : il concerne exclusivement les usages d’alimentation en eau potable et les travaux en zone de revitalisation rurale. Quels projets peuvent être aidés ? L'aide de l’Agence et les prêts de la Banque des Territoires portent sur des travaux correspondant à des programmes de renouvellement...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP POISSONS MIGRATEURS
Date de clôture : 30/09/2019
Du 8 juillet au 30 septembre 2019, les partenaires du plan Loire-Grandeur Nature lancent un appel à projets. Objectif : faire émerger des démarches ou approches innovantes de connaissance des populations de poissons migrateurs amphihalins et de la qualité de leurs habitats, en terme de contenus ou de méthodes. Les...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI surveillance et évaluation de l'état des milieux aquatiques continentaux, littoraux et marins - 3ème édition
Date de clôture : 03/11/2019
Cet AMI est destiné à toute entité publique ou privée intéressée pour soumettre un projet d’action en matière de surveillance et d’évaluation de l’état des écosystèmes dulçaquicoles, littoraux et marins. Il concerne également l’évaluation des activités humaines et des pressions qu’elles génèrent en réponse aux directives européennes Directive Cadre sur...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets pour l’acquisition de connaissances sur le milieu marin
Date de clôture : 30/06/2019
Jusqu’au 30 juin, participez à l’appel à projets lancé par le ministère de la Transition écologique et solidaire sur l’évaluation de l’efficacité écologique et économique des mesures de gestion prises en faveur de l’environnement marin. Cet appel à projets s’inscrit dans la continuité de l’action gouvernementale en faveur de la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Fonds direct "Emertec 5"
Investir dans les premiers tours de financement d’entreprises à fort potentiel exerçant leurs activités dans les secteurs liés aux écotechnologies et notamment dans les secteurs de l’énergie, de la « chimie verte », des matériaux de performance induisant des économies de matière et d’énergie, des biocarburants, du traitement de l’eau,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Travaux de dépollution pour la reconversion de friches polluées.
Date de clôture : 02/04/2020
Depuis 2010, l’ADEME contribue à limitation de l'artificialisation des sols par le soutien à la reconversion des friches polluées pour la création de logements, d’activité économique et d’équipements publics. Ces projets permettent de requalifier des secteurs délaissés et d'améliorer la qualité de sols dégradés, pour leur donner un nouvel usageCes...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PIA BIOECONOMIE ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (BIOENV)
Date de clôture : 20/01/2020
L’AAP est constitué de 2 axes thématiques aux enjeux majeurs : • la Protection de l'Environnement afin de préserver la biodiversité, la qualité de l’air, les ressources matières, l’énergie et l’eau ; • la Bioéconomie visant à adopter des nouveaux modes de production, valorisation et consommation des ressources, dont la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PIA Economie Circulaire – Ecoefficience dans l'Industrie, l'Agriculture et l'Eau
Date de clôture : 20/01/2020
Cet AAP vise à sélectionner des projets de démonstrateurs : • développant de nouveaux produits, technologies, modèles d’affaires ou services (la Solution) ; dans les domaines industriels, agricoles ou territoriaux ; • permettant de concrétiser le passage d’un modèle économique linéaire « fabriquer, consommer, jeter » à un modèle circulaire...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Concours d'innovation (PIA) - Croissance - Edition février 2019
Date de clôture : 14/05/2019
Le Concours d’innovation - Croissance est un dispositif de soutien financé par le Programme d’investissements d’avenir (PIA) visant à soutenir des projets innovants portés par des start-up et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. Il permet de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Paysage
Nature et Transitions : agissons ensemble pour l'environnement et la biodiversité
Date de clôture : 30/10/2020
Cet appel à projets vise à faire émerger et soutenir des initiatives et des actions au service de l'environnement et de la biodiversité. Les thématiques abordées sont multiples : continuités écologiques, pollinisateurs, paysage, cadre de vie, biodiversité marine, nature en Ville, bio-inspiration, biodiversité nocturne, restauration de milieux, plantations, plans d’action,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à candidatures pour le Grand Prix national du paysage 2018
Date de clôture : 11/03/2018
Valoriser une démarche paysagère innovante à l’échelle d’un territoire.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP plans de paysage 2018
Date de clôture : 29/06/2018
"Le Plan de paysage est un outil méthodologique, pratique, à disposition des autorités publiques et de la société civile pour : - Elaborer un projet de territoire de qualité à partir d’objectifs de qualité paysagère partagés, - Eclairer les décisions de la collectivité en matière d’aménagement du territoire au regard...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Mer et littoral
Nature et Transitions : agissons ensemble pour l'environnement et la biodiversité
Date de clôture : 30/10/2020
Cet appel à projets vise à faire émerger et soutenir des initiatives et des actions au service de l'environnement et de la biodiversité. Les thématiques abordées sont multiples : continuités écologiques, pollinisateurs, paysage, cadre de vie, biodiversité marine, nature en Ville, bio-inspiration, biodiversité nocturne, restauration de milieux, plantations, plans d’action,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Ports de pêche, sites de débarquement, halles de criée et abris
Qualité, traçabilité, efficacité énergétique, environnement, sécurité (ports) Prise en charge de toutes les captures débarquées (ports) Construction ou modernisation des abris (ports) Objectfs : Investissements des halles à marée, des sites de débarquement et des abris permettant d’améliorer la prise en charge des produits dans le but de valoriser la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Valeur ajoutée, qualité des produits, utilisation des captures non désirées
Dispositif FEAMP (fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche) Objectifs Augmenter la valeur ajoutée des produits et leur qualité en adaptant à bord la gestion des captures non désirées et en privilégiant les projets en lien avec la valorisation à bord et à terre : Investissements innovants à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis - actions valorisant les écosystèmes marins
Date de clôture : 16/09/2019
Le Parc naturel marin lance ses deux premiers appels à projets à destination des acteurs du territoire afin de soutenir financièrement les initiatives et les projets innovants répondant aux objectifs du Parc. Ces appels à projets ont pour objectifs d’accompagner les actions valorisant les écosystèmes marins et de développer les...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis - développer les aires marines éducatives
Date de clôture : 23/09/2019
Le Parc naturel marin lance ses deux premiers appels à projets à destination des acteurs du territoire afin de soutenir financièrement les initiatives et les projets innovants répondant aux objectifs du Parc. Ces appels à projets ont pour objectifs d’accompagner les actions valorisant les écosystèmes marins et de développer les...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide Expertises régionales et soutien au GIP Littoral
Mesure n°30 : Espace touristique / Littoral Accompagner les démarches innovantes, expérimentales ou de diagnostic portant sur les enjeux du littoral. Accompagner le programme d’actions du GIP Littoral.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide Aménagement et gestion durables des plages
Aménager et gérer durablement les plages en améliorant la sécurité et les conditions d’accueil du public, en canalisant et gérant les flux, en renforçant la préservation du site

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Augmentation du potentiel des sites aquacoles
Sous-mesure Amélioration, développement des installations de soutien et des infrastructures Moderniser ou développer des zones à vocation aquacole, y compris les ports conchylicoles, afin d’augmenter le potentiel des entreprises déjà existantes, favoriser l’installation de nouvelles entreprises aquacoles et réduire les incidences négatives sur l’environnement. Sous-mesure Actions menées pour éviter des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à initiatives Préservation et restauration de la biodiversité marine
Date de clôture : 31/03/2020
Lance un appel à initiatives auprès des acteurs concernés par la préservation des espaces littoraux. Il vise des projets innovants en rétablissant notamment les fonctionnalités des écosystèmes. Dans la suite des conclusions des Assises de l’eau et du plan biodiversité, l’agence de l’eau Loire-Bretagne poursuit sa mobilisation sur l’enjeu relatif...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Appui méthodologique et statistique à destination des gestionnaires d'espaces naturels protégés
Date de clôture : 12/01/2020
Cet AMI vise à fournir un appui méthodologique et statistique pour la conception, la mise en œuvre et/ou l’évaluation d’une opération scientifique (inventaire, suivi, etc.) portant sur la biodiversité française. Chaque projet sélectionné bénéficiera de la mise à disposition de temps de travail d’un ingénieur recruté dans le cadre de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI surveillance et évaluation de l'état des milieux aquatiques continentaux, littoraux et marins - 3ème édition
Date de clôture : 03/11/2019
Cet AMI est destiné à toute entité publique ou privée intéressée pour soumettre un projet d’action en matière de surveillance et d’évaluation de l’état des écosystèmes dulçaquicoles, littoraux et marins. Il concerne également l’évaluation des activités humaines et des pressions qu’elles génèrent en réponse aux directives européennes Directive Cadre sur...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets « Des solutions fondées sur la nature pour des territoires littoraux résilients »
Date de clôture : 31/10/2019
Promouvoir le rôle des écosystèmes dans l’adaptation au changement climatique des territoires exposés aux évolutions du trait de côte.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets pour l’acquisition de connaissances sur le milieu marin
Date de clôture : 30/06/2019
Jusqu’au 30 juin, participez à l’appel à projets lancé par le ministère de la Transition écologique et solidaire sur l’évaluation de l’efficacité écologique et économique des mesures de gestion prises en faveur de l’environnement marin. Cet appel à projets s’inscrit dans la continuité de l’action gouvernementale en faveur de la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Les futurs des mondes du littoral et de la mer, projets de recherche
Date de clôture : 20/03/2019
L’engagement partenarial : l’appel à projets est particulièrement ouvert à des « initiatives collectives », c’est-à-dire des regroupements associant nécessairement acteurs de terrain issus de la société civile et acteurs scientifiques dans un projet de recherche collaborative et partenariale ; L’ouverture maritime : élargir le champ d’investigation vers les espaces...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP 2018 Les futurs du littoral et de la mer : projets de recherche
Date de clôture : 25/04/2018
"Développement de pratiques de recherche robustes à l’interface entre sciences et société, portant sur le littoral, son interface terre-mer, et les espaces maritimes qui le jouxtent. Elle soutient des projets qui associent étroitement les décideurs, les acteurs du développement, les citoyens et les scientifiques. OBJECTIFS : 1. Se saisir de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Entreprises agricoles et IAA : Réduisez les pertes et gaspillages alimentaires
Date de clôture : 31/03/2019
Les projets soutenus par la Région et l’ADEME devront être porteurs d’une dynamique de prévention et contribuer à : réduire la production de déchets alimentaire, diminuer les pertes et gaspillages alimentaires, favoriser l’innovation et l’évolution des pratiques, créer de la valeur locale et augmenter la performance de l’entreprise.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Risques chroniques et technologiques
Nature et Transitions : agissons ensemble pour l'environnement et la biodiversité
Date de clôture : 30/10/2020
Cet appel à projets vise à faire émerger et soutenir des initiatives et des actions au service de l'environnement et de la biodiversité. Les thématiques abordées sont multiples : continuités écologiques, pollinisateurs, paysage, cadre de vie, biodiversité marine, nature en Ville, bio-inspiration, biodiversité nocturne, restauration de milieux, plantations, plans d’action,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à manifestation d’intérêt " Territoire engagé pour mon environnement, ma santé "
Date de clôture : 13/12/2019
Le Ministère de la Transition écologique et solidaire et le Ministère des Solidarités et de la Santé lancent un appel à manifestation d’intérêt auprès des collectivités pour soutenir les démarches en faveur de la santé-environnement. Sont attendues des actions : - de sensibilisation des habitants ou de catégories de personnes...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Travaux de dépollution pour la reconversion de friches polluées.
Date de clôture : 02/04/2020
Depuis 2010, l’ADEME contribue à limitation de l'artificialisation des sols par le soutien à la reconversion des friches polluées pour la création de logements, d’activité économique et d’équipements publics. Ces projets permettent de requalifier des secteurs délaissés et d'améliorer la qualité de sols dégradés, pour leur donner un nouvel usageCes...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à communications pour les Journées Techniques Nationales Reconvertir les Friches Polluées (6ième édition)
Date de clôture : 18/06/2019
Le présent appel à communications vise à identifier les retour d’expériences, les actions, les initiatives ou les solutions qui seront présentés lors des Sixièmes JTFriches, les 24 et 25 mars 2020 sous forme de sessions plénières, d’ateliers en parallèle et de forum.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à communication Rencontres Nationales Recherche sur les Sites et Sols Pollués
Date de clôture : 28/01/2019
4e Rencontres de la Recherche sur les Sites et Sols Pollués - 26 et 27 novembre 2019 Le présent appel à communication vise à sélectionner les présentations qui seront présentées par communication orale, par poster ou par vidéo en 180s.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Travaux de dépollution pour la reconversion de friches polluées
Date de clôture : 02/04/2019
Depuis 2010, l’ADEME contribue au renouvellement urbain par le soutien à la reconversion des friches polluées pour la création de logements, d’activité économique et d’équipements publics. Ces projets permettent de requalifier des secteurs délaissés pour leur donner un nouvel usage. Les projets déposés dans le cadre de cet appel à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides au changement de comportement
Aides au changement de comportement : - programmes de communication, formation, animation ; - équipements pédagogiques ; - programmes d’actions des relais de mobilisation. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles d’aides couvrant l’ensemble des thématiques de soutien...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats.
Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles d’aides couvrant l’ensemble des thématiques de soutien de l’ADEME : la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats.
Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles d’aides couvrant l’ensemble des thématiques de soutien de l’ADEME : la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la connaissance
Aides à la connaissance : - projets de recherche, développement et innovation ; - études « à caractère général » : benchmark, prospective, développement d’outils, méthodes, évaluation… ; - observatoires territoriaux. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la connaissance
Aides à la connaissance : - projets de recherche, développement et innovation ; - études « à caractère général » : benchmark, prospective, développement d’outils, méthodes, évaluation… ; - observatoires territoriaux. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides au changement de comportement
Aides au changement de comportement : - programmes de communication, formation, animation ; - équipements pédagogiques ; - programmes d’actions des relais de mobilisation. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles d’aides couvrant l’ensemble des thématiques de soutien...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la réalisation
Aides à la réalisation - Aides à la décision : diagnostics et études d’accompagnement de projets réalisés par un prestataire externe ; - Projets environnementaux, principalement sous forme d’investissements : opérations exemplaires ou opérations de diffusion de technologies éprouvées (Fonds chaleur, Fonds déchets, soutien à la méthanisation). Nouvelle organisation des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP CORTEA 2018 Connaissances, réduction à la source et traitement des émissions de polluants dans l'air
Date de clôture : 15/10/2018
Faire émerger des projets orientés vers l’amélioration de la qualité de l’air intérieur et extérieur, en cohérence avec les actions de l’ADEME dans ses domaines d’intervention: - en améliorant les connaissances des facteurs d’émissions et des caractéristiques des composés émis, ainsi que leur évolution dans le champ proche de la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP CO3 : CO-COnstruction des Connaissances pour la transition écologique et solidaire
Date de clôture : 12/09/2018
S’adresse aux chercheurs et organisations de la société civile qui souhaitent s’engager ensemble dans un processus de co-construction de connaissances favorisant la transition écologique et solidaire. L’objectif fondamental du dispositif CO3 communément mis en place est de donner une place plus visible à la recherche participative dans l'espace public et...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APR Impacts des interactions entre polluants sur l'homme et son environnement
Date de clôture : 06/02/2018
Mieux connaitre l’impact des mélanges de polluants. Il pourra s'agir des effets toxiques aigus et chronique, cancerigènes, génotoxiques ou autres, sur toutes les cibles, homme, écosystèmes et organismes des écosystèmes terrestres et aquatiques etc…. Ces recherches porteront sur les domaines  d'intervention de l’ADEME :la réhabilitation des sols pollués, la préservation...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Tourisme - Culture
Innovation touristique
Cette aide soutient les projets innovants et collaboratifs visant à améliorer l'attractivité des territoires et des sites touristiques. favoriser l’émergence et l’accompagnement de projets innovants, d’expérimentations territoriales et/ou d’initiatives transversales comme facteur de développement des territoires, de transformation numérique des professionnels du tourisme et d’emploi inciter les collaborations entre acteurs...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Manifestations culturelles
Date de clôture : 15/09/2020
La Région Nouvelle-Aquitaine accompagne l’organisation des manifestations culturelles implantées sur l’ensemble de son territoire en cohérence avec un des axes majeurs de sa politique culturelle : l’aménagement culturel durable du territoire. Avant le 15 septembre 2020 pour les festivals ayant lieu entre le 1er octobre 2020 et le 31 décembre...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Nouvelle Organisation Touristique des Territoires (NOTT)
Date de clôture : 20/12/2019
Dans le cadre des compétences exercées par les Régions, la Nouvelle-Aquitaine souhaite afficher ses priorités via les actions de professionnalisation-formation, d’innovation et de e-tourisme, d’observation économique et touristique. Pour cela, la Région Nouvelle-Aquitaine soutient, sous forme d’un appel à projet, les territoires candidats souhaitant s’engager dans une volonté d’amélioration de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP "Transition énergétique et musiques actuelles"
Date de clôture : 30/06/2019
Par la nature de leurs activités, les lieux de musiques actuelles sont d’importants consommateurs d’énergie. Si, le plus souvent, cette consommation paraît similaire à d’autres équipements (bureaux, bar, ...), elle s’en distingue et connaît des pics significatifs lors d’événements et de manifestations. Entre précarité énergétique et surconsommation, des solutions peuvent...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide Festivals et manifestations (départements 16-17-79-86)
Date de clôture : 15/04/2019
Pour les festivals et manifestations se déroulant du 1er janvier au 31 mars 2019, la date de limite de dépôt des dossiers est fixée au 15 décembre 2018. Pour les festivals et manifestations se déroulant du 1er avril au 30 septembre 2019, les dossiers doivent être déposés entre le 15...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets : Réinventer le patrimoine
Date de clôture : 15/11/2019
France Tourisme Ingénierie « REINVENTER LE PATRIMOINE » DISPOSITIF D’APPUI INGENIERIE PORTANT SUR LA VALORISATION TOURISTIQUE DE SITES PATRIMONIAUX EN FRANCE Le 21 septembre 2019, les ministres de la Cohésion des territoires et des Relations et de la Culture, ont lancé l’appel à projets « Réinventer le patrimoine » qui...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI sur la data city à l'échelle des villes moyennes
Date de clôture : 30/11/2019
La Banque des Territoires a lancé avec OpenDataFrance un appel à manifestation d'intérêt sur la thématique "Cœur de ville et données". Objectif : favoriser l'émergence d'usages de la donnée qui pourraient être déployés sur l'ensemble des villes du programme Action Coeur de ville.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Economie sociale et solidaire (ESS)
Accompagner le développement d'activités et d'emplois dans l'ESS
Il s'agit de permettre aux entreprises de l'ESS de la région Nouvelle-Aquitaine de développer et diversifier leurs activités. Soutenir le développement d’activités des entreprises de l’ESS déjà existantes dès lors qu’un déploiement géographique ou une montée en charge de cette activité impacte positivement le chiffre d’affaires et le nombre d’emplois...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP autour du réemploi et de la réutilisation des meubles usagés
Date de clôture : 09/11/2018
Fédérer l’ensemble des parties prenantes autour d’un projet : le zéro enfouissement. Pour y répondre, nous mettons en place un appel à projets à destination des acteurs de l’économie sociale et solidaire (ESS) pour soutenir des solutions innovantes sur l’avenir des meubles usagés.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à manifestation d’intérêt « Soutien à l’expérimentation de projets socialement innovants »
Date de clôture : 03/09/2018
Encourager l’émergence, l’expérimentation et la structuration de démarches socialement innovantes. Favoriser la création d’activités nouvelles, la R&D sociale et les partenariats entre laboratoires de sciences humaines et sociales et acteurs de l’économie sociale et solidaire.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Concours 2020 - champ de l’éducation, de la culture, de la solidarité, de l’écologie, de la santé ou de la citoyenneté.
Date de clôture : 04/12/2019
Le concours 2020 de la Fondation la France s’engage soutient des projets d’innovation sociale portés par des acteurs de l’économie sociale et solidaire. Ces projets doivent avoir un objectif de changement d’échelle, qui inclut une stratégie d’essaimage territorial dans les 3 ans. Le concours 2020 est ouvert aux structures de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Nouvelle-Aquitaine : prochainement - Lancement de l’Appel à projets Dispositif local d'accompagnement (DLA) 2020
Le Dispositif local d'accompagnement a pour objectif d'accompagner les structures d'utilité sociale employeuses, dans leur projet de création et de consolidation d'emplois. Pour la période 2020-2022, un appel à projets est lancé visant à sélectionner les structures porteuses du dispositif. Il a pour objectif de développer la création, la consolidation,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Prix de l’inspiration en ESS
Date de clôture : 18/02/2019
Dans le cadre de son programme d’actions intitulé « l’Inspiration », la Fondation Crédit Coopératif organise les Prix de l’inspiration en ESS destinés à récompenser des projets d’intérêt général dans les territoires. Critères de sélection L’utilité sociale, sociétale ou environnementale du projet, en particulier sur son territoire La qualité et...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Territoires French Impact
Date de clôture : 22/10/2018
Permettra de labelliser des territoires qui souhaitent renforcer leur écosystème par l’animation et la mise en synergie des accompagnateurs et financeurs de l’innovation sociale. Qu’est-ce que l’AMI Territoires French Impact ? Lancée en janvier 2018, Le French Impact est une initiative gouvernementale, portée par le Ministère de la Transition Ecologique...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Agriculture - Alimentation
Aquaculture : Promotion du capital humain et mise en réseau
Cette mesure vise à améliorer la mise en réseau et l'échange d'expériences et de bonnes pratiques entre les entreprises aquacoles ou les organisations professionnelles et les autres parties prenantes. Sont concernés la mise en réseau et l’échange d’expériences et de bonnes pratiques entre les entreprises aquacoles ou les organisations professionnelles...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Accompagnement à l’Installation-Transmission en Agriculture (AITA) Actions d’animation et de communication en faveur du métier d’agriculteur, de l’installation et de la transmission
Date de clôture : 20/12/2019
Afin de garantir l’entrée en agriculture et la réussite des nouveaux projets, les candidats à l’installation doivent être accompagnés aux différents stades de leurs projets. De même, afin de favoriser ces installations, les cédants doivent être encouragés et informés lors de la préparation à la transmission de leurs exploitations. Cet...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Investissements dans les exploitations agricoles en CUMA Plan de Compétitivité et d’Adaptation des Exploitations agricoles
Date de clôture : 30/04/2020
Les dispositions du présent appel à projets définissent, pour la région Nouvelle-Aquitaine et pour la période du 12 novembre 2019 au 30 avril 2020, l’ensemble des modalités incombant aux porteurs de projets sollicitant une aide financière pour des dépenses d’investissement dans le cadre de l’opération « investissements dans les exploitations...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Pesticides
Cet appel à manifestation d'intérêts (AMI) est un plan d'accompagnement pour des projets collectifs et innovants liés au développement de filières et/ou de territoires très économes en pesticides sur la Région Nouvelle Aquitaine. Les porteurs de projets devront s'engager à avoir des résultats concrets en termes de diminution d’utilisation de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP ( 1er) Aide aux opérations immatérielles collectives pour les entreprises agroalimentaires (IAA)
Date de clôture : 31/03/2019
Il a pour objet de faire émerger des actions collectives permettant d’accompagner les PME agroalimentaires régionales sur les facteurs clés de leur compétitivité et de leur adaptation aux évolutions du marché. Suite aux États Généraux de l’Alimentation régionaux, sont prioritaires les actions collectives visant à : - améliorer l’organisation, la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets Partenariat Associatif 2019 Nouvelle-Aquitaine
Date de clôture : 21/12/2018
Cet appel à projets est destiné aux associations à compétences environnementales et éducatives. Il vise à accompagner leurs projets d’actions pédagogiques liés à la promotion de l’environnement et du développement durable sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine. Les projets soutenus devront intégrer les priorités du Ministère de la Transition...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP 2019 : Accompagnement à l’Installation-Transmission en Agriculture (AITA) Actions d’animation et de communication en faveur du métier d’agriculteur, de l’installation et de la transmission
Date de clôture : 20/12/2018
Actions d’animation et de communication les plus pertinentes et efficientes en faveur de l’installation en agriculture et de la transmission des exploitations, sur son territoire.Le renouvellement des générations en agriculture constitue une politique publique majeure. Afin de garantir l’entrée en agriculture et la réussite des nouveaux projets, les candidats à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

1er Appel à projets - DINAII-AC Nouvelle Aquitaine 2019
Date de clôture : 31/03/2019
Il a pour objet de faire émerger des actions collectives permettant d’accompagner les PME agroalimentaires régionales sur les facteurs clés de leur compétitivité et de leur adaptation aux évolutions du marché. Suite aux États Généraux de l’Alimentation régionaux, sont prioritaires les actions collectives visant à : - améliorer l’organisation, la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI 2019 : « Les achats publics responsables en restauration collective, levier pour les Projets alimentaires de territoire ».
Date de clôture : 30/11/2018
Avec le soutien renouvelé de la DRAAF et de la DREAL Nouvelle-Aquitaine, le réseau 3AR lance l’AMI 2019 : « Les achats publics responsables en restauration collective, levier pour les Projets alimentaires de territoire ». Prévus dans la loi d'Avenir pour l'Agriculture, l'Alimentation et la Foret (LAAF) du 13 octobre...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP régional 2019 soutien aux actions de développement de l’agriculture biologique en Nouvelle-Aquitaine
Date de clôture : 30/11/2018
- garantir une bonne structuration des filières à l’échelle Nouvelle-Aquitaine en particulier pour l’approvisionnement local, - favoriser le dialogue amont/aval dans un cadre interprofessionnel dans la continuité des Etats généraux de l’alimentation et des plans de filières, - consolider l’observatoire régional de la bio - concourir à la reconquête de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets Partenariat Européen pour l’Innovation, la productivité et le développement durable de l’agriculture (PEI-AGRI)
Date de clôture : 07/09/2018
La Région Nouvelle-Aquitaine a identifié trois thématiques prioritaires pour l’agriculture innovante et durable : S’adapter au changement climatique, développer l’agroécologie et l’agroforesterie, augmenter la durabilité environnementale des activités agricoles et forestières ; Cette thématique est prioritaire et sera mieux valorisée au niveau des critères de sélection, Développer des stratégies de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

PCAE – Modernisation des élevages filière avicole
Date de clôture : 15/09/2018
L’objectif de cette opération est d’assurer à long terme la compétitivité des exploitations agricoles dans le secteur de l’élevage en Nouvelle-Aquitaine et de soutenir la réalisation d’investissements permettant de mieux répondre aux exigences environnementales et sociales. Pour ce faire, il s’agit de soutenir les investissements concernant les enjeux suivants :...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projet financement des GIEE pour l’animation, le conseil technique et de la diffusion de connaissances pour l’année 2018
Date de clôture : 08/06/2018
Problématique de la réduction des herbicides et notamment du glyphosate. Cet appel à projets vise à soutenir les dynamiques de changement pratiques à l'oeuvre au niveau régional et à encourager le suivi technique, l'acquisition de références et la diffusion des données et expériences des GIEE au public agricole.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP - Plan de compétitivité de la pépinière viticole – PEPI-20/20 – 2018
Date de clôture : 31/07/2018
Soutenir et favoriser les investissements concernant les enjeux suivants : l’ amélioration de la compétitivité, la diminution de la pénibilité au travailleur l’adaptation de l’offre à la demande, la modernisation des infrastructures la gestion des déchets, l’économie et la maîtrise de la ressource en eau l’amélioration de la performance énergétique...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets coopération – Soutien au développement des circuits alimentaires locaux
Date de clôture : 30/06/2018
A travers des propositions innovantes, le projet devra répondre à un ou plusieurs des objectifs suivants : de structuration des filières locales alimentaires afin que l’offre s’adapte à la demande alimentaire locale ou régionale ; d’approvisionnements en produits locaux et/ ou Bio dans la restauration hors foyer (collective et traditionnelle)...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

PCAE – Modernisation des élevages hors filière avicole
Date de clôture : 15/09/2018
L’objectif de cette opération est d’assurer à long terme la compétitivité des exploitations agricoles dans le secteur de l’élevage en Nouvelle-Aquitaine et de soutenir la réalisation d’investissements permettant de mieux répondre aux exigences environnementales et sociales. Pour ce faire, il s’agit de soutenir les investissements concernant les enjeux suivants :...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

PCAE – Infrastructures agro-écologiques
Date de clôture : 15/06/2018
Cette opération vise à favoriser la mise en place d’infrastructures agro-écologiques, sur des terres agricoles et avec les objectifs suivants : préserver ou rétablir la qualité de l’eau en réduisant le transfert des polluants agricoles, limiter l’érosion des sols, favoriser la biodiversité, participer au maintien du patrimoine paysager des territoires...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Innovez en agroalimentaire
Date de clôture : 02/03/2018
"Objectif d’améliorer les capacités d’innovation des IAA régionales et ainsi accroître leurs performances et favoriser leur compétitivité. Les thématiques de l’édition 2018 : - Nutrition santé, - Naturalité et clean label, - Praticité, usage et emballages « intelligents », - Valorisation des matières premières régionales, - Sensorialité et expérience consommateur."

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Partenariat Européen pour l’Innovation (PEI)
Date de clôture : 02/03/2018
"Rapprocher les acteurs de la recherche fondamentale ou appliquée et les acteurs de l’amont et l’aval de la filière pour développer des solutions innovantes. Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI), préalable à un appel à projet (AAP) pour : - identifier les acteurs de la filière, de la recherche et du...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Agriculture Respectueuse de l'Environnement en Aquitaine (AREA)
Date de clôture : 25/01/2018
Vers la certification environnementale des exploitations agricoles. Anticiper les exigences futures en termes d’environnement. Améliorer ses performances environnementales la traçabilité des pratiques agricoles sur l’exploitation. Maîtriser les coûts inhérents au bon fonctionnement de son exploitation.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Partenariat Européen pour l’Innovation (PEI)
Date de clôture : 02/03/2018
Rapprocher les acteurs de la recherche fondamentale ou appliquée et les acteurs de l’amont et l’aval de la filière pour développer des solutions innovantes. Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI), préalable à un appel à projet (AAP) pour : - identifier les acteurs de la filière, de la recherche et du...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Innovez en agroalimentaire
Date de clôture : 02/03/2018
Objectif d’améliorer les capacités d’innovation des IAA régionales et ainsi accroître leurs performances et favoriser leur compétitivité. Les thématiques de l’édition 2018 : - Nutrition santé, - Naturalité et clean label, - Praticité, usage et emballages « intelligents », - Valorisation des matières premières régionales, - Sensorialité et expérience consommateur.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à initiatives Expérimentation des paiements pour services environnementaux
Date de clôture : 15/01/2020
Cet appel vise à financer des études permettant de préfigurer la mise en œuvre de PSE. Le ministre de la transition écologique et solidaire a présenté le 4 juillet 2018 un Plan biodiversité motivé par l’urgence à lutter contre l’érosion de la biodiversité. Ce constat concerne en particulier les espaces...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Approche territoriale de la biodiversité : infrastructures de transport, milieux naturels et agricoles
Date de clôture : 16/07/2020
En partenariat avec le programme Ittecop, la FRB appelle la communauté scientifique à soumettre à son Centre de synthèse et d’analyse sur la biodiversité (Cesab) des projets fondés sur l’analyse et la synthèse de données existantes, sur la thématique “Approche territoriale de la biodiversité : infrastructures de transport, milieux naturels...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets « Structuration des filières agricoles et agroalimentaires »
Date de clôture : 28/02/2020
L’appel à projets « Structuration des filières agricoles et agroalimentaires » a pour objet l’accompagnement de la construction et la réalisation, impliquant plusieurs maillons d’une ou plusieurs filières, d’un projet collectif de structuration de filière(s) d’une durée de 6 à 36 mois. Comme en 2018, les DRAAF seront associées au...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets de recherche innovation ou de recherche action Ecophyto : "Produits phytopharmaceutiques : de l’exposition aux impacts sur la santé humaine et les écosystèmes"
Date de clôture : 10/09/2019
La direction de la recherche et de l'innovation du ministère de la Transition écologique et solidaire, conjointement avec ses homologues des ministères de l'Agriculture et de l'Alimentation, des Solidarités et de la Santé, et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, lancent le 10 mai un appel à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets pour le lancement d'une start-up d'Etat sur la sortie du glyphosate
Date de clôture : 10/04/2019
Dans le cadre du plan de sortie du glyphosate, et comme annoncé par le Président de la République, nous lançons avec le ministère de l'agriculture et de l'alimentation un appel à innovateurs au sein des services de l'État et d'établissements publics sous tutelle d'un des deux ministères. Cet appel à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets "Nourrir l’avenir - Des innovations pour accélérer la transition vers une alimentation durable"
Date de clôture : 30/04/2019
Notre alimentation, de la graine au compost, est au croisement de multiples (dés)équilibres, nutritionnels, socio-économiques et écologiques. Au-delà des solutions déjà éprouvées, nous recherchons des projets qui créent des savoirs, des services ou des produits avant-gardistes, risqués, inespérés, voire impensés, pour permettre un accès universel à une alimentation saine, respectueuse...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Transitions alimentaires et agro-écologiques - Projets de recherche-action et d’innovation
Date de clôture : 30/04/2019
Nous mettons en place, conjointement avec la Fondation de France, un programme de recherche-action portant sur les innovations fondées sur des synergies entre les écosystèmes, l’agriculture et l’alimentation. Il s’agit de faire émerger des pistes nouvelles à ces interfaces, qui permettent de penser autrement l’agriculture, son rapport aux territoires et...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

TROPHÉES DE L’EXCELLENCE BIO
Date de clôture : 18/01/2019
Ce concours vise à distinguer les projets exemplaires et les démarches innovantes au sein des filières biologiques. Pourront être considérées comme innovation les activités suivantes : – une nouvelle méthode de production ; – l’ouverture de nouveaux débouchés, dans des conditions durables et rémunératrices pour les producteurs, accessibles pour les...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Accélérateur PME Agroalimentaire
Date de clôture : 08/01/2019
L’accélérateur PME est une offre sur mesure au service des PME. Il s’agit d’un programme d’accompagnement complet et personnalisé des cadres dirigeants sur 24 mois. Il est destiné à répondre aux besoins d’entreprises en croissance, dynamiques et ambitieuses. Ce programme comprend du conseil et de la formation de haut niveau,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Trophées de la bioéconomie
Date de clôture : 31/10/2018
Ils récompenseront des projets de filière valorisant des bioressources pour différents usages, qui peuvent se substituer aux solutions issues du carbone fossile. La valorisation et la reconnaissance des projets de filières fondés sur le carbone renouvelable constituent de véritables leviers au déploiement de la bioéconomie. Ces projets sont autant de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Transitions alimentaires et agro-écologiques
Date de clôture : 24/05/2018
Programme de recherche action portant sur les innovations fondées sur des synergies entre les écosystèmes, l’agriculture et l’alimentation. Il s’agit de faire émerger des pistes nouvelles à ces interfaces, qui permettent de penser autrement l’agriculture, son rapport aux territoires et aux Hommes, ses impacts sur les écosystèmes, les ressources naturelles...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projet ALIMENTATION INTELLIGENTE
Date de clôture : 13/03/2018
Dispositif de soutien financé par le Programme d’Investissements d’Avenir (PIA), visant à soutenir des projets innovants qui ont pour objectif la création de nouveaux produits et ingrédients alimentaires ainsi que des services associés.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Programme National pour l’Alimentation (PNA) 2019-2020
Date de clôture : 25/11/2019
Soutenir des projets s’inscrivant dans l’une ou l’autre des 2 thématiques suivantes : l’émergence de nouveaux PAT, prenant notamment en compte l’approvisionnement de la restauration collective, la réduction du gaspillage alimentaire et la lutte contre la précarité alimentaire ; le développement de projets répondant aux enjeux du PNA concernant la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Travaux de dépollution pour la reconversion de friches polluées.
Date de clôture : 02/04/2020
Depuis 2010, l’ADEME contribue à limitation de l'artificialisation des sols par le soutien à la reconversion des friches polluées pour la création de logements, d’activité économique et d’équipements publics. Ces projets permettent de requalifier des secteurs délaissés et d'améliorer la qualité de sols dégradés, pour leur donner un nouvel usageCes...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PIA Economie Circulaire – Ecoefficience dans l'Industrie, l'Agriculture et l'Eau
Date de clôture : 20/01/2020
Cet AAP vise à sélectionner des projets de démonstrateurs : • développant de nouveaux produits, technologies, modèles d’affaires ou services (la Solution) ; dans les domaines industriels, agricoles ou territoriaux ; • permettant de concrétiser le passage d’un modèle économique linéaire « fabriquer, consommer, jeter » à un modèle circulaire...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air (PRIMEQUAL 2020)
Date de clôture : 08/11/2019
Le programme PRIMEQUAL (programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air) soutient des recherches dites finalisées, dont les résultats sont de nature à aider la décision, la mise en œuvre et/ou l’évaluation d’actions dans le domaine de la qualité de l’air (pour plus d’information : www.primequal.fr). Le présent...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PIA BIOECONOMIE ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (BIOENV)
Date de clôture : 20/01/2020
L’AAP est constitué de 2 axes thématiques aux enjeux majeurs : • la Protection de l'Environnement afin de préserver la biodiversité, la qualité de l’air, les ressources matières, l’énergie et l’eau ; • la Bioéconomie visant à adopter des nouveaux modes de production, valorisation et consommation des ressources, dont la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Entreprises agricoles et IAA : Réduisez les pertes et gaspillages alimentaires
Date de clôture : 31/03/2019
Les projets soutenus par la Région et l’ADEME devront être porteurs d’une dynamique de prévention et contribuer à : réduire la production de déchets alimentaire, diminuer les pertes et gaspillages alimentaires, favoriser l’innovation et l’évolution des pratiques, créer de la valeur locale et augmenter la performance de l’entreprise.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets programme national pour l'alimentation (PNA) 2018-2019
Date de clôture : 16/11/2018
Deux thématiques prioritaires : - l’émergence de nouveaux Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) et, - l’essaimage de démarches exemplaires répondant aux orientations du PNA sur au moins l’une de ses quatre priorités

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP CO3 : CO-COnstruction des Connaissances pour la transition écologique et solidaire
Date de clôture : 12/09/2018
S’adresse aux chercheurs et organisations de la société civile qui souhaitent s’engager ensemble dans un processus de co-construction de connaissances favorisant la transition écologique et solidaire. L’objectif fondamental du dispositif CO3 communément mis en place est de donner une place plus visible à la recherche participative dans l'espace public et...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Concours d'innovation
Date de clôture : 13/03/2018
Soutenir des projets innovants portés par des start-up et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. Il permet de et contribue à accélérer le développement et la mise sur le marché de solutions et technologies innovantes. ADEME :...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Biodiversité
Nature et Transitions : agissons ensemble pour l'environnement et la biodiversité
Date de clôture : 30/10/2020
Cet appel à projets vise à faire émerger et soutenir des initiatives et des actions au service de l'environnement et de la biodiversité. Les thématiques abordées sont multiples : continuités écologiques, pollinisateurs, paysage, cadre de vie, biodiversité marine, nature en Ville, bio-inspiration, biodiversité nocturne, restauration de milieux, plantations, plans d’action,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets "Continuités écologiques".
Date de clôture : 30/04/2020
Cet appel à projets dédié aux continuités écologiques cible les travaux de préservation, de restauration ou de création de continuités écologiques. Des actions concomitantes de concertation, de sensibilisation voire de formation adaptées au public ciblé sont également attendues pour favoriser l’implication citoyenne. Ce dispositif vise à accompagner des projets de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets "Etudes et suivis scientifiques Natura 2000"
Date de clôture : 18/11/2019
Amélioration des connaissances naturalistes sur les habitats et espèces d’intérêt communautaire de la région Nouvelle-Aquitaine en site Natura 2000. Durée maximale des projets : 4 ans

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI « Territoire vert et bleu » en Nouvelle-Aquitaine
Date de clôture : 30/06/2018
Inciter les territoires à s’engager dans une dynamique de projet collective impliquant l’ensemble des acteurs autour des questions d’aménagement du territoire et de biodiversité. L’objectif est d’aboutir, au bout d’un à deux ans, à un plan d’actions « Trame Verte et Bleue » opérationnel, budgétisé et identifiant les maîtres d’ouvrages,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets Accompagner les plans nationaux d’actions en faveur des espèces menacées inféodées aux milieux aquatiques et humides
Date de clôture : 15/02/2020
Objectif : préserver les milieux aquatiques et humides propices à la vie de ces espèces. Dans la suite des conclusions des Assises de l’eau et du Plan biodiversité, l’agence de l’eau Loire-Bretagne poursuit sa mobilisation sur l’enjeu relatif à la lutte contre l’érosion de la biodiversité. Elle accompagne les maîtres...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à initiatives Expérimentation des paiements pour services environnementaux
Date de clôture : 15/01/2020
Cet appel vise à financer des études permettant de préfigurer la mise en œuvre de PSE. Le ministre de la transition écologique et solidaire a présenté le 4 juillet 2018 un Plan biodiversité motivé par l’urgence à lutter contre l’érosion de la biodiversité. Ce constat concerne en particulier les espaces...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à initiatives Préservation et restauration de la biodiversité marine
Date de clôture : 31/03/2020
Lance un appel à initiatives auprès des acteurs concernés par la préservation des espaces littoraux. Il vise des projets innovants en rétablissant notamment les fonctionnalités des écosystèmes. Dans la suite des conclusions des Assises de l’eau et du plan biodiversité, l’agence de l’eau Loire-Bretagne poursuit sa mobilisation sur l’enjeu relatif...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets permanent Biodiversité – Milieux ouverts herbacés et des forêts anciennes
Date de clôture : 31/12/2020
Il s’agit d’un appel à projet commun au PO Massif central (FEDER) et à la Convention de massif (FNADT, Régions, Départements). Cet appel à projet aura lieu chaque année, afin de permettre aux territoires de préparer leur candidature dans les meilleures conditions. Afin de vous assurer que votre dossier puisse...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets permanent Biodiversité – Volet Tourbières
Date de clôture : 31/12/2020
Enrayer la diminution (non naturelle) des surfaces occupées par les tourbières sur le territoire du Massif central tout en maintenant ou améliorant leur bon état écologique.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets "continuités écologiques"
Date de clôture : 15/06/2019
Ce dispositif vise à accompagner des projets de préservation, de restauration ou de création de continuités écologiques avec des actions concomitantes de mobilisation citoyenne. Les objectifs sont les suivants : préserver et restaurer les continuités écologiques, prendre en compte la multifonctionnalité de l’arbre et sa préservation dans les réseaux écologiques...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Trame Verte et Bleue 2018 : « continuités écologiques et biodiversité nocturne »
Date de clôture : 30/06/2018
Cet appel à projets dédié aux continuités écologiques cible les travaux visant la préservation, la restauration ou la création de continuités écologiques qui pourront contribuer également à la biodiversité nocturne. Des actions concomitantes de concertation, de sensibilisation voire de formation adaptées au public ciblé sont également attendues pour favoriser l’implication...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à manifestation d’intérêt – biodiversité
Date de clôture : 31/07/2020
Présenter des projets inter-milieux parmi les milieux caractéristiques du Massif central (« Forêts anciennes » / « Tourbières » / « Milieux Ouverts Herbacés »). Cela n’exclut pas la possibilité de présenter des projets sur un seul milieu, bien que la priorité soit donnée aux projets inter-milieux. Deux entrées thématiques...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à candidatures - Prix national du génie écologique 2020 (troisième édition du Prix)
Date de clôture : 31/07/2020
Le Prix national du Génie écologique vise à récompenser collectivement la totalité des acteurs ayant porté et réalisé des projets de génie écologique exemplaires : maîtres d’ouvrage, bureaux d’études, maîtres d’œuvre, entreprises de travaux, fournisseurs, organismes de recherche, associations... L’appel à candidatures 2020 s’adresse à tout projet ou opération de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à candidature] Prix Jeunes Chercheurs 2020
Date de clôture : 15/08/2020
En 2018, la Fondation pour la recherche sur la biodiversité (FRB) et son Conseil scientifique ont créé le Prix Jeunes Chercheurs, en lien avec son Conseil d’orientation stratégique (Cos), pour accompagner les jeunes chercheurs et chercheuses qui contribuent significativement aux sciences de la biodiversité. En 2020, la FRB et ses...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Approche territoriale de la biodiversité : infrastructures de transport, milieux naturels et agricoles
Date de clôture : 16/07/2020
En partenariat avec le programme Ittecop, la FRB appelle la communauté scientifique à soumettre à son Centre de synthèse et d’analyse sur la biodiversité (Cesab) des projets fondés sur l’analyse et la synthèse de données existantes, sur la thématique “Approche territoriale de la biodiversité : infrastructures de transport, milieux naturels...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Appui méthodologique et statistique à destination des gestionnaires d'espaces naturels protégés
Date de clôture : 12/01/2020
Cet AMI vise à fournir un appui méthodologique et statistique pour la conception, la mise en œuvre et/ou l’évaluation d’une opération scientifique (inventaire, suivi, etc.) portant sur la biodiversité française. Chaque projet sélectionné bénéficiera de la mise à disposition de temps de travail d’un ingénieur recruté dans le cadre de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Manifestations d’Intérêt (2ème) – Évaluation de l’efficacité des mesures de gestion Natura 2000
Date de clôture : 17/01/2020
L’Agence française pour la biodiversité (AFB) lance un Appel à Manifestations d’Intérêt (AMI) finançant ou co-finançant des suivis standardisés pour évaluer l’efficacité de mesures de gestion mises en œuvre au sein du réseau Natura 2000. Les projets sélectionnés mettront en place des suivis pendant une durée de cinq ans selon...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APPEL A PROJET « DÉVELOPPEMENT DURABLE & JEUNESSE»
Date de clôture : 31/12/2019
UN PETIT GESTE AUJOURD’HUI POUR UNE BELLE PLANÈTE DEMAIN Fort des enjeux liés à la transition écologique et énergétique, la France veut être un pays exemplaire en la matière. La Loi du 17 janvier 2015 relative à la transition énergétique, le lancement du « One Planet Lab », la prise...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets transnational BiodivClim « Biodiversité et Changement Climatique » dans le cadre du partenariat BiodivERsA
Date de clôture : 05/11/2019
Cet appel à projets soutient le développement de projets collaboratifs transnationaux portant sur le thème « Biodiversité et Changement Climatique ». Chaque consortium devra inclure des équipes provenant d’au minimum trois pays différents participant à l'appel incluant au minimum deux États membres ou pays associés de l’Union européenne).

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets « Des solutions fondées sur la nature pour des territoires littoraux résilients »
Date de clôture : 31/10/2019
Promouvoir le rôle des écosystèmes dans l’adaptation au changement climatique des territoires exposés aux évolutions du trait de côte.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets pour l’acquisition de connaissances sur le milieu marin
Date de clôture : 30/06/2019
Jusqu’au 30 juin, participez à l’appel à projets lancé par le ministère de la Transition écologique et solidaire sur l’évaluation de l’efficacité écologique et économique des mesures de gestion prises en faveur de l’environnement marin. Cet appel à projets s’inscrit dans la continuité de l’action gouvernementale en faveur de la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Évaluation de l’efficacité des mesures de gestion Natura 2000
Date de clôture : 08/03/2019
L'Agence Française pour la Biodiversité lance un appel à manifestation d'intérêt à l'attention des gestionnaires de sites Natura 2000 dans le cadre du programme d'évaluation de l'efficacité des mesures Natura 2000. L'objectif est de sélectionner de 5 à 15 sites où seront financés le suivi de l'efficacité des mesures Natura...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets de recherche – Biodiversité des sols et agro-écologie
Date de clôture : 10/09/2018
Soutenir des projets qui étudieront des pratiques agro-écologiques et itinéraires techniques favorables à la biodiversité des sols et à ses fonctions. Deux types de travaux seront privilégiés : - des états des lieux de connaissances opérationnelles sur les pratiques agro-écologiques couramment mises en œuvre sur le territoire ; - des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à manifestation d'intérêt sur les Atlas de la biodiversité communale
Date de clôture : 23/09/2018
Sensibiliser et mobiliser les élus, les acteurs socio-économiques et les citoyens à la biodiversité ; Mieux connaître la biodiversité sur le territoire d’une commune et identifier les enjeux spécifiques liés ; Faciliter la prise en compte de la biodiversité lors de la mise en place des politiques communales ou intercommunales....

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à proposition de recherche “Infrastructures situées : écosystèmes, paysages et dynamiques des territoires
Date de clôture : 14/09/2020
Le service de la recherche et de l’innovation du MTES en charge du pilotage du programme national de recherche Ittecop, en partenariat avec l’Ademe, le CILB, la FRB et l’OFB, vient de publier un nouvel appel à proposition de recherche “Infrastructures situées : écosystèmes, paysages et dynamiques des territoires“. Cet...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Travaux de dépollution pour la reconversion de friches polluées.
Date de clôture : 02/04/2020
Depuis 2010, l’ADEME contribue à limitation de l'artificialisation des sols par le soutien à la reconversion des friches polluées pour la création de logements, d’activité économique et d’équipements publics. Ces projets permettent de requalifier des secteurs délaissés et d'améliorer la qualité de sols dégradés, pour leur donner un nouvel usageCes...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PIA BIOECONOMIE ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (BIOENV)
Date de clôture : 20/01/2020
L’AAP est constitué de 2 axes thématiques aux enjeux majeurs : • la Protection de l'Environnement afin de préserver la biodiversité, la qualité de l’air, les ressources matières, l’énergie et l’eau ; • la Bioéconomie visant à adopter des nouveaux modes de production, valorisation et consommation des ressources, dont la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Prix entreprises et environnement
Date de clôture : 30/07/2019
Les Prix Entreprises et Environnement sont organisés chaque année par le ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) et l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME). Ce concours a pour objectif d’encourager et de promouvoir les réalisations des entreprises qui intègrent l’environnement et le développement durable...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP CO3 : CO-COnstruction des Connaissances pour la transition écologique et solidaire
Date de clôture : 12/09/2018
S’adresse aux chercheurs et organisations de la société civile qui souhaitent s’engager ensemble dans un processus de co-construction de connaissances favorisant la transition écologique et solidaire. L’objectif fondamental du dispositif CO3 communément mis en place est de donner une place plus visible à la recherche participative dans l'espace public et...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à initiatives citoyennes « Mon projet pour la planète »
Date de clôture : 28/02/2018
Permettre à chaque citoyen de proposer un projet et de soutenir des actions exemplaires et innovantes pour lutter concrètement contre le dérèglement climatique »;

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Concours d'innovation
Date de clôture : 13/03/2018
Soutenir des projets innovants portés par des start-up et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. Il permet de et contribue à accélérer le développement et la mise sur le marché de solutions et technologies innovantes. ADEME :...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Éducation à l'environnement
Appel à Projets Partenariat Associatif 2020 Nouvelle-Aquitaine
Date de clôture : 20/12/2019
Cet appel à projets est destiné aux associations à compétences environnementales et éducatives. Il vise à accompagner leurs projets d’actions pédagogiques liés à la promotion de l’environnement et du développement durable sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine. Les projets soutenus devront intégrer les priorités du Ministère de la Transition...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Education Nature Environnement pour un Développement Soutenable (ENEDS) 2018
Date de clôture : 31/05/2018
Une éducation à la nature susceptible de modifier les comportements apparaît comme une entrée opératoire possible pour prendre conscience voir lutter contre l’érosion de la biodiversité. L‘éducation à l’environnement facilite une prise de conscience de l‘interdépendance économique, sociale, culturelle, politique et écologique du monde moderne, de façon à stimuler le...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à manifestation d’intérêt " Territoire engagé pour mon environnement, ma santé "
Date de clôture : 13/12/2019
Le Ministère de la Transition écologique et solidaire et le Ministère des Solidarités et de la Santé lancent un appel à manifestation d’intérêt auprès des collectivités pour soutenir les démarches en faveur de la santé-environnement. Sont attendues des actions : - de sensibilisation des habitants ou de catégories de personnes...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APPEL A PROJETS : LES OBJECTIFS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET NOUS
Date de clôture : 06/05/2018
Un appel à contributions est lancé à destination des associations locales. Les actions proposées devront porter sur la sensibilisation à la réduction des inégalités et/ou à la mise en œuvre d’actions de réduction des inégalités.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Construction - Habitat
AAP Logement des saisonniers : aide à l'ouverture d'internats ou de résidences étudiantes
Date de clôture : 31/12/2019
La Région Nouvelle-Aquitaine souhaite, par cet appel à projet, développer l’offre d’hébergement des saisonniers afin que ces publics, notamment les plus jeunes et les moins qualifiés se logent dans des conditions décentes Bénéficiaires Le public cible prioritaire est le public saisonnier de tout âge (avec 50% de 18 à 30...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Revitalisation centre ville / centre bourg
Date de clôture : 31/12/2020
Aider, de soutenir et d'accompagner les initiatives des collectivités locales et des opérateurs concernés afin d'engager des démarches intégrées de revitalisation de centre ville/ centre-bourg présentant des signes de dévitalisation manifestes. Les sites potentiels éligibles sont les centres villes des villes centres des petits et moyens pôle urbain. Objectifs :...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Accompagnement de la rénovation énergétique globale performante de l’habitat privé
Date de clôture : 31/12/2018
Favoriser la rénovation énergétique des logements dans une approche à la fois globale et performante. Pour cela, aider les ménages à bénéficier d’un diagnostic global et d’une assistance dans le montage en amont de leur projet. La mission d’accompagnement proposée comprend deux phases : Phase 1 – Audit (3 scénarios...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Accompagnement de la rénovation énergétique globale performante de l’habitat privé
Date de clôture : 31/12/2018
Favoriser la rénovation énergétique des logements dans une approche à la fois globale et performante. Pour cela, aider les ménages à bénéficier d’un diagnostic global et d’une assistance dans le montage en amont de leur projet.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets pour l’habitat innovant
Date de clôture : 15/09/2018
Faciliter l’accès à un logement pour tout salarié employé dans une entreprise en secteur rural et déficitaire en offre de logement adapté et de proximité. Salariés ou apprentis dans une entreprise installée en secteur rural, hors agglomération de plus de 100000 habitants.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Bâtiments du Futur
Date de clôture : 31/03/2018
Accompagner techniquement et financièrement les projets de rénovation et de construction neuve de bâtiments les plus exemplaires s’inscrivant dans une approche globale d’excellence énergétique et environnementale et d’innovation pour parvenir à atteindre les objectifs de diminution de 30 % des émissions de GES et de 30 % de la consommation...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI sur la data city à l'échelle des villes moyennes
Date de clôture : 30/11/2019
La Banque des Territoires a lancé avec OpenDataFrance un appel à manifestation d'intérêt sur la thématique "Cœur de ville et données". Objectif : favoriser l'émergence d'usages de la donnée qui pourraient être déployés sur l'ensemble des villes du programme Action Coeur de ville.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets : Réinventer le patrimoine
Date de clôture : 15/11/2019
France Tourisme Ingénierie « REINVENTER LE PATRIMOINE » DISPOSITIF D’APPUI INGENIERIE PORTANT SUR LA VALORISATION TOURISTIQUE DE SITES PATRIMONIAUX EN FRANCE Le 21 septembre 2019, les ministres de la Cohésion des territoires et des Relations et de la Culture, ont lancé l’appel à projets « Réinventer le patrimoine » qui...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides de l’Agence nationale de l'habitat (Anah) - Logements privés
Mission : Amélioration de l’habitat privé : Accompagnement des propriétaires dans la rénovation de leur logement Accompagnement financier aux propriétaires Registre national d’immatriculation des copropriétés Les types d’intervention de l’Anah : Lutter contre l’habitat indigne Lutter contre la précarité énergétique Adapter les logements à la perte d’autonomie Traiter les copropriétés...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides de l’Agence nationale de l'habitat (Anah) - Logements privés.
Mission : Amélioration de l’habitat privé : Accompagnement méthodologique et financier dans la définition et la mise en œuvre des projets des collectivités (OPAH, PIG, ...) Registre national d’immatriculation des copropriétés Les types d’intervention de l’Anah : Lutter contre l’habitat indigne Lutter contre la précarité énergétique Adapter les logements à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

!MPACT Les trophées étudiants de l’architecture biosourcée 2018 / 2019
Date de clôture : 30/04/2019
Au niveau national, pour la 4ème fois, le concours d’architecture à destination des étudiants en école d’architecture, d’ingénieur, de design, d’universités … est lancé. Cette action vise à promouvoir sensibiliser et familiariser les prescripteurs de demain aux matériaux biosourcés et géosourcés dans la construction. Au niveau régional, la DREAL Nouvelle-Aquitaine...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

4ème appel à projets « 10 000 logements Hlm accompagnés »
Date de clôture : 05/10/2018
Favoriser l’accès et le maintien dans le logement de ménages cumulant des difficultés économiques et sociales.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets pour « Habiter et vivre ensemble sur son territoire »
Date de clôture : 12/09/2018
Aujourd’hui, en France, plus de 3,8 millions de personnes souffrent du mal-logement. Face à cette réalité, la Fondation de France lance un appel à projet pour aider les plus modestes à se loger dignement, améliorant ainsi leurs conditions de vie et intégration dans la société. Les porteurs de projets sont...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP 2018 - Actions d’accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de foyers de travailleurs migrants
Date de clôture : 01/04/2018
vise à soutenir les projets qui contribueront en 2018 à l'amélioration des conditions de vie et de logement des résidents de ces foyers, dès lors que ces projets répondront au moins à l’un des trois objectifs suivants : - mettre en œuvre des mesures -en termes d’organisation de la vacance...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Travaux de dépollution pour la reconversion de friches polluées.
Date de clôture : 02/04/2020
Depuis 2010, l’ADEME contribue à limitation de l'artificialisation des sols par le soutien à la reconversion des friches polluées pour la création de logements, d’activité économique et d’équipements publics. Ces projets permettent de requalifier des secteurs délaissés et d'améliorer la qualité de sols dégradés, pour leur donner un nouvel usageCes...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PIA Systèmes énergétiques - Villes et Territoires Durables (SEVTD)
Date de clôture : 20/01/2020
La neutralité carbone implique de décarboner l’intégralité des systèmes énergétiques de la production aux usages. Pour atteindre cet objectif, les systèmes énergétiques doivent : • Intégrer davantage de production et de consommation d’énergies renouvelables ; • Etre plus flexibles ; • Etre plus participatifs ; • Etre interconnectés entre énergies...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air (PRIMEQUAL 2020)
Date de clôture : 08/11/2019
Le programme PRIMEQUAL (programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air) soutient des recherches dites finalisées, dont les résultats sont de nature à aider la décision, la mise en œuvre et/ou l’évaluation d’actions dans le domaine de la qualité de l’air (pour plus d’information : www.primequal.fr). Le présent...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APR BATRESP Vers des bâtiments responsables
Date de clôture : 04/10/2019
L’objectif principal de l’Appel à Projet Recherche du Service Bâtiment de l’ADEME est de soutenir des projets de recherches et d’expérimentations qui permettent de générer des nouvelles connaissances, levant des verrous scientifiques, techniques, socioéconomiques, sanitaires et/ou organisationnelles et qui apportent des recommandations en terme de politiques publiques. Les travaux porteront...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP - PIA - Concours d'innovation i-Nov Vague 4 - Edition juillet 2019 (CI Vague 4)
Date de clôture : 08/10/2019
Le Concours d’innovation i-Nov est un dispositif de soutien financé par le Programme d’investissements d’avenir (PIA) visant à soutenir des projets innovants portés par des start-up et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. Il permet de cofinancer...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Travaux de dépollution pour la reconversion de friches polluées
Date de clôture : 02/04/2019
Depuis 2010, l’ADEME contribue au renouvellement urbain par le soutien à la reconversion des friches polluées pour la création de logements, d’activité économique et d’équipements publics. Ces projets permettent de requalifier des secteurs délaissés pour leur donner un nouvel usage. Les projets déposés dans le cadre de cet appel à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Économie verte et circulaire (Déchets, EIT, recyclage, collecte, écoconditionnalité, ...)
Appel à projets Matériaux pour le sport et loisirs
Date de clôture : 29/11/2019
L’appel à projets « Matériaux pour le sport et loisirs » poursuit les objectifs suivants : • Développer de nouveaux produits ou services pour les marchés du sport, notamment sport en extérieur, glisse, nautisme, équitation ; • Développer et diffuser de nouveaux matériaux ou procédés pour des applications en sport...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AP TriBio : Généralisons le tri à la source des biodéchets en Nouvelle-Aquitaine
Date de clôture : 29/05/2020
L’appel à projets TRIBIO vise à accompagner les collectivités vers la généralisation du tri à la source des biodéchets en Nouvelle-Aquitaine.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide Soutien aux dynamiques territoriales d’innovation (DTI)
Encourager les démarches collaboratives et partenariales sur le territoire par le soutien à la multiplication d’espaces d’innovation : (accélérateur, co-working, living lab, fab lab, tech shop, centre d’expérimentation, plateforme technique mutualisée, centre de design thinking…).

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide actions collectives dans l’économie circulaire
Disposer d’outils permettant de préparer et accompagner la transition vers l’économie circulaire (écoconception, écologie industrielle, économie de fonctionnalité, réemploi, réparation, réutilisation, recyclage).

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à manifestation d’intérêt « Soutien à l’expérimentation de projets socialement innovants »
Date de clôture : 30/03/2018
"- Encourager l’émergence, l’expérimentation et la structuration de démarches socialement innovantes. - Favoriser la création d’activités nouvelles, la R&D sociale et les partenariats entre laboratoires de sciences humaines et sociales et acteurs de l’économie sociale et solidaire"

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à manifestation d’intérêt « Soutien à l’expérimentation de projets socialement innovants »
Date de clôture : 31/10/2018
Encourager l’émergence, l’expérimentation et la structuration de démarches socialement innovantes. Favoriser la création d’activités nouvelles, la R&D sociale et les partenariats entre laboratoires de sciences humaines et sociales et acteurs de l’économie sociale et solidaire. L’innovation sociale est une intervention visant à répondre à une aspiration, subvenir à un besoin...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Usine du Futur 2017-2020 : besoins en excellence opérationnelle des PME/ETI régionales
Date de clôture : 30/11/2018
Tendre vers l’excellence opérationnelle globale des entreprises. Ce perfectionnement combine la performance industrielle, le management des organisations, la transformation numérique et technologique, l’efficacité énergétique et environnementale ainsi que la valorisation des salariés au sein d’organisations productives, au-delà des seules notions d’exécution des tâches.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Développer les tiers-lieux.
Date de clôture : 01/10/2018
300 tiers-lieux en activité en 2020, répartis dans l’ensemble des territoires urbains, périurbains et ruraux de la Nouvelle Aquitaine. vise au repérage, à l’accompagnement, à l’instruction et à l’attribution d’un soutien régional répondant aux 2 objectifs opérationnels ci-après : soutien aux projets de création de tiers-lieux pour l’amorçage de projets,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel d’offres pour des solutions de collecte alternatives et de proximité
Date de clôture : 23/07/2020
Du 26 juin au 23 juillet 2020, Eco-mobilier lance un appel d’offres pour des solutions de collecte alternatives et de proximité de la literie et des meubles usagés qu’il prend en charge. L’objectif est d’aller plus loin dans la collecte et d’offrir de nouvelles solutions au consommateur citoyen : collecte...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Fabriques de territoire & fabriques numériques de territoire
Date de clôture : 30/12/2019
Le 11 juillet 2019, le Gouvernement lance l’AMI « Fabriques de Territoire » : L'Etat finance le fonctionnement de 300 Fabriques, de 75 000 à 150 000 euros sur 3 ans, à raison de 50 000 euros par an maximum, le temps pour ces structures de trouver leur équilibre économique,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APPEL A PROJET « DÉVELOPPEMENT DURABLE & JEUNESSE»
Date de clôture : 31/12/2019
UN PETIT GESTE AUJOURD’HUI POUR UNE BELLE PLANÈTE DEMAIN Fort des enjeux liés à la transition écologique et énergétique, la France veut être un pays exemplaire en la matière. La Loi du 17 janvier 2015 relative à la transition énergétique, le lancement du « One Planet Lab », la prise...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Eco TLC Challenge Innovation 2019
Date de clôture : 29/11/2019
Le Challenge Innovation 2019 Eco TLC (Textiles, Linge de maison et Chaussure) est ouvert à tous : France et Europe, consortium, société, individu, association, etc. Le Challenge Innovation soutient des projets sur trois axes stratégiques : - la préparation des matières issues des textiles et chaussures usagés, - l’incorporation de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

PORTAIL DES AIDES À L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Cet outil innovant à destination des acteurs économiques est une initiative du ministère de la Transition écologique et solidaire qui s’inscrit dans le cadre de la feuille de route pour une économie circulaire portée par le Gouvernement. Pour répondre au mieux aux besoins des entreprises, ce Portail a été construit...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets annuel d'Eco TLC
Date de clôture : 31/10/2018
Apporte son soutien à la R&D visant à améliorer la réutilisation, le recyclage et la valorisation matière des déchets issus des produits assujettis (par l'article L.541-10-3). L’objectif des projets à présenter est donc de proposer ou de développer des solutions innovantes de réutilisation, de recyclage ou de valorisation matière des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à candidature Trophées de l'économie circulaire 2018
Date de clôture : 02/04/2018
L'Institut national de l'économie circulaire organise en partenariat avec le Ministère de la Transition écologique et solidaire la quatrième édition des « Trophées de l'économie circulaire ». Ce concours a pour objet de distinguer des initiatives ou actions exemplaires, novatrices en matière d'économie circulaire, mises en œuvre depuis au moins...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAC Expérimentation de labels RSE sectoriels
Date de clôture : 31/03/2018
Inciter ces fédérations à élaborer des référentiels RSE sectoriels adaptés aux spécificités De leurs adhérents, leur permettant d’attester la qualité de leur gestion dans les domaines environnementaux, sociaux et de gouvernance et de faire reconnaître leurs démarches en la matière ; engager dans la démarche les entreprises volontaires par l’intermédiaire...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PERFECTO 2020 : Amélioration de la performance environnementale des produits et des modèles économiques
Date de clôture : 12/03/2020
PERFECTO 2020 permet de financer deux types de projets : - des études de faisabilité d'écoconception (Axe 1) qui portent sur la levée d'un verrou technologique par une opération de recherche, développement, innovation ; la finalité est une amélioration significative de la performance environnementale du produit, bien, service et/ou procédé...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Diag Eco-Flux
Dans le cadre d’un nouveau partenariat, l’ADEME et Bpifrance se sont associés sur le dispositif « TPE et PME gagnantes sur tous les coûts » pour le transformer en Diag Eco-Flux. Diag Eco-Flux, c’est LE programme premium d’accompagnement personnalisé, qui inscrit votre entreprise dans une trajectoire durable et vertueuse Le...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Généraliser le tri à la source des biodéchets en Nouvelle-Aquitaine (NA TRIBIO)
Date de clôture : 29/05/2020
La Loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte fixe comme objectif la généralisation du tri à la source des biodéchets. Le Paquet Economie Circulaire de l'Union Européenne exige que cet objectif soit atteint au plus tard le 31 décembre 2023. L'ADEME et la Région Nouvelle-Aquitaine souhaitent accompagner les collectivités...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP #ADEMEnvelleaquitaine / Ecologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine
Date de clôture : 31/03/2020
Dans un contexte de pression croissante sur les ressources, l’Ecologie Industrielle et Territoriale constitue ainsi un levier de développement des investissements permettant de renforcer la compétitivité et privilégier l’ancrage des activités et de l’emploi dans les territoires. C’est la raison pour laquelle, après plusieurs années d’expérimentation, la Région et l’ADEME...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Produire et valoriser les biomasses : une bioéconomie au service de la transition écologique 3ème édition - Phase 1
Date de clôture : 16/12/2019
L’ADEME lance la troisième édition de GRAINE visant à soutenir soutenir un développement durable de la bioéconomie en réponse aux enjeux de la transition écologique autrement dit d’articuler (1) l’accompagnement des filières de production et de valorisation de biomasses avec (2) la réduction des impacts environnementaux et la prise en...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PIA BIOECONOMIE ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (BIOENV)
Date de clôture : 20/01/2020
L’AAP est constitué de 2 axes thématiques aux enjeux majeurs : • la Protection de l'Environnement afin de préserver la biodiversité, la qualité de l’air, les ressources matières, l’énergie et l’eau ; • la Bioéconomie visant à adopter des nouveaux modes de production, valorisation et consommation des ressources, dont la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PIA Economie Circulaire – Ecoefficience dans l'Industrie, l'Agriculture et l'Eau
Date de clôture : 20/01/2020
Cet AAP vise à sélectionner des projets de démonstrateurs : • développant de nouveaux produits, technologies, modèles d’affaires ou services (la Solution) ; dans les domaines industriels, agricoles ou territoriaux ; • permettant de concrétiser le passage d’un modèle économique linéaire « fabriquer, consommer, jeter » à un modèle circulaire...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air (PRIMEQUAL 2020)
Date de clôture : 08/11/2019
Le programme PRIMEQUAL (programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air) soutient des recherches dites finalisées, dont les résultats sont de nature à aider la décision, la mise en œuvre et/ou l’évaluation d’actions dans le domaine de la qualité de l’air (pour plus d’information : www.primequal.fr). Le présent...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air (PRIMEQUAL 2020)
Date de clôture : 08/11/2019
Le programme PRIMEQUAL (programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air) soutient des recherches dites finalisées, dont les résultats sont de nature à aider la décision, la mise en œuvre et/ou l’évaluation d’actions dans le domaine de la qualité de l’air (pour plus d’information : www.primequal.fr). Le présent...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI "développer des dispositifs performants de réemploi d’emballages en verre"
Date de clôture : 30/06/2020
L’ADEME et Citeo lancent un appel à manifestation d’intérêt (AMI) afin d’expérimenter et d’accompagner le développement de dispositifs locaux performants de réemploi d’emballages en verre. De récents travaux d’analyse de 10 dispositifs de réemploi- d’emballages ménagers en verre ont révélé que ces dispositifs présentent, sous certaines conditions, un grand intérêt...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP - PIA - Concours d'innovation i-Nov Vague 4 - Edition juillet 2019 (CI Vague 4)
Date de clôture : 08/10/2019
Le Concours d’innovation i-Nov est un dispositif de soutien financé par le Programme d’investissements d’avenir (PIA) visant à soutenir des projets innovants portés par des start-up et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. Il permet de cofinancer...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Prix entreprises et environnement
Date de clôture : 30/07/2019
Les Prix Entreprises et Environnement sont organisés chaque année par le ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) et l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME). Ce concours a pour objectif d’encourager et de promouvoir les réalisations des entreprises qui intègrent l’environnement et le développement durable...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP EITNA #ADEMEnvelleaquitaine / Ecologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine
Date de clôture : 30/06/2019
L'appel à projets "EITNA" doit permettre le déploiement, sur un territoire volontaire, d’une démarche collective et durable qui aboutit par l’investissement notamment, à la concrétisation d'opérations telles que : • De synergies de flux industriels (eaux, déchets et coproduits, énergie), • D’adaptation des procédés industriels suite à des échanges ou...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Entreprises agricoles et IAA : Réduisez les pertes et gaspillages alimentaires
Date de clôture : 31/03/2019
Les projets soutenus par la Région et l’ADEME devront être porteurs d’une dynamique de prévention et contribuer à : réduire la production de déchets alimentaire, diminuer les pertes et gaspillages alimentaires, favoriser l’innovation et l’évolution des pratiques, créer de la valeur locale et augmenter la performance de l’entreprise.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Matières premières pour le développement durable et l’économie circulaire
Date de clôture : 31/01/2019
L’ADEME et l’ANR, avec leurs partenaires du réseau européen ERA-MIN2*, publient un nouvel appel à projets européen de recherche sur les matières premières minérales : ERA-MIN 2018. Sont concernées les matières premières minérales non énergétiques et non agricoles, et notamment les métaux. Les thématiques éligibles sont : Approvisionnement en matières...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AP recherche, développement et innovation (RDI) PERFECTO 2019 : Amélioration de la performance environnementale des produits #Ecoconception #Etude de faisabilité
Date de clôture : 14/03/2019
L'appel à projets de recherche, développement et innovation (RDI) PERFECTO 2019 vise à faire émerger une offre de produits (biens et services) à plus faible impact environnemental. PERFECTO 2019 permet de financer des études de faisabilité pour favoriser l’intégration d’une démarche d’écoconception dans un projet de RDI, quel que soit...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à communication Rencontres Nationales Recherche sur les Sites et Sols Pollués
Date de clôture : 28/01/2019
4e Rencontres de la Recherche sur les Sites et Sols Pollués - 26 et 27 novembre 2019 Le présent appel à communication vise à sélectionner les présentations qui seront présentées par communication orale, par poster ou par vidéo en 180s.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP - Investissements d’Avenir - Mobilisation de la biomasse et production de nouvelles ressources
Date de clôture : 14/05/2019
Soutenir la mobilisation et la première transformation durable, éco-efficiente et économiquement performante, des ressources en biomasse.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats.
Aides dans le cadre d’un contrat d’objectifs : projets territoriaux de 3 ans sur la base d’un objectif de résultats. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles d’aides couvrant l’ensemble des thématiques de soutien de l’ADEME : la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la connaissance
Aides à la connaissance : - projets de recherche, développement et innovation ; - études « à caractère général » : benchmark, prospective, développement d’outils, méthodes, évaluation… ; - observatoires territoriaux. Nouvelle organisation des aides de l’ADEME pour accompagner la transition énergétique et écologique. Un dispositif organisé en 4 familles...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides à la réalisation
Aides à la réalisation - Aides à la décision : diagnostics et études d’accompagnement de projets réalisés par un prestataire externe ; - Projets environnementaux, principalement sous forme d’investissements : opérations exemplaires ou opérations de diffusion de technologies éprouvées (Fonds chaleur, Fonds déchets, soutien à la méthanisation). Nouvelle organisation des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PIA Concours d'innovation
Date de clôture : 09/10/2018
Le Concours d’innovation est un dispositif de soutien financé par le Programme d’investissements d’avenir (PIA) visant à soutenir des projets innovants portés par des stars-up et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. Il contribue à accélérer le...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Impacts des interactions entre polluants sur l'homme et son environnement
Date de clôture : 28/06/2018
Recherche pour mieux connaitre l’impact des mélanges de polluants. Il pourra s'agir des effets toxiques aigus et chronique, cancerigènes, génotoxiques ou autres, sur toutes les cibles, homme, écosystèmes et organismes des écosystèmes terrestres et aquatiques etc…. Ces recherches porteront sur les domaines d'intervention de l’ADEME :la réhabilitation des sols pollués,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP - Investissements d’Avenir - Industrie Eco-efficiente
Date de clôture : 15/05/2018
"Promouvoir des filières industrielles éco-efficientes qui mettent en œuvre des technologies et organisations innovantes, génératrices d’activité économique pérenne et réduisant leur empreinte environnementale. Devront répondre à au moins l’un des trois axes suivants : Axe 1 : Maîtriser la consommation énergétique de façon à diminuer les émissions de gaz à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à initiatives citoyennes « Mon projet pour la planète »
Date de clôture : 28/02/2018
Permettre à chaque citoyen de proposer un projet et de soutenir des actions exemplaires et innovantes pour lutter concrètement contre le dérèglement climatique. Le but est de : - valoriser les projets des citoyens s’impliquant de manière effective dans la mise en œuvre d’actions en lien avec les ambitions du...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

PERFECTO - Amélioration de la performance environnementale des produits & Eco-conception logicielle - Edition 2018
Date de clôture : 29/03/2018
Faire émerger une offre de produits (biens et services) à plus faible impact environnemental.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Opération « TPE&PME gagnantes sur tous les coûts ! »
Date de clôture : 30/06/2018
Favoriser la transition énergétique et écologique et s’appuie sur de récentes opérations ayant démontré l’intérêt économique immédiat pour les entreprises de mettre en œuvre des actions d’optimisation de leurs flux. Un triple objectif : Faire des économies, Gagner en rentabilité, Réduire vos impacts environnementaux. L’accompagnement proposé est une prestation clé...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Aménagement du territoire
AMI Revitalisation centre ville / centre bourg
Date de clôture : 31/12/2020
Aider, de soutenir et d'accompagner les initiatives des collectivités locales et des opérateurs concernés afin d'engager des démarches intégrées de revitalisation de centre ville/ centre-bourg présentant des signes de dévitalisation manifestes. Les sites potentiels éligibles sont les centres villes des villes centres des petits et moyens pôle urbain. Objectifs :...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Promotion de l'innovation en matière de double utilisation du foncier
Date de clôture : 10/05/2019
Favoriser l’émergence de projets innovants, d’expérimentations territoriales et/ou d’initiatives régionales, de méthodes ou de savoir-faire en matière de multi-usage du foncier bâti ou non bâti.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide Soutien Vie associative - Pour la formation des bénévoles.
Date de clôture : 08/02/2019
Vous êtes responsable d’une association que vous souhaitez voire soutenue au titre de la structuration de votre réseau, pour former vos bénévoles, pour créer un emploi ou pour bénéficier d'un Dispositif Local d'Accompagnement ? La Région peut vous aider à structurer vos activités dans le cadre du règlement d'intervention à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide Soutien Vie associative - Pour l’aide à la création d’emploi associatif.
Date de clôture : 31/08/2019
Vous êtes responsable d’une association que vous souhaitez voire soutenue au titre de la structuration de votre réseau, pour former vos bénévoles, pour créer un emploi ou pour bénéficier d'un Dispositif Local d'Accompagnement ? La Région peut vous aider à structurer vos activités dans le cadre du règlement d'intervention à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide Soutien Vie associative - Pour le Dispositif Local d’Accompagnement.
Date de clôture : 31/01/2019
Vous êtes responsable d’une association que vous souhaitez voire soutenue au titre de la structuration de votre réseau, pour former vos bénévoles, pour créer un emploi ou pour bénéficier d'un Dispositif Local d'Accompagnement ? La Région peut vous aider à structurer vos activités dans le cadre du règlement d'intervention à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide Soutien Vie associative - Pour le soutien aux acteurs émergents et aux initiatives locales.
Date de clôture : 17/07/2019
Vous êtes responsable d’une association que vous souhaitez voire soutenue au titre de la structuration de votre réseau, pour former vos bénévoles, pour créer un emploi ou pour bénéficier d'un Dispositif Local d'Accompagnement ? La Région peut vous aider à structurer vos activités dans le cadre du règlement d'intervention à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide Soutien aux dynamiques territoriales d’innovation (DTI)
Encourager les démarches collaboratives et partenariales sur le territoire par le soutien à la multiplication d’espaces d’innovation : (accélérateur, co-working, living lab, fab lab, tech shop, centre d’expérimentation, plateforme technique mutualisée, centre de design thinking…).

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets Partenariat Associatif 2019 Nouvelle-Aquitaine
Date de clôture : 21/12/2018
Cet appel à projets est destiné aux associations à compétences environnementales et éducatives. Il vise à accompagner leurs projets d’actions pédagogiques liés à la promotion de l’environnement et du développement durable sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine. Les projets soutenus devront intégrer les priorités du Ministère de la Transition...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projet « Nouvelle Organisation des territoires Touristiques (NOTT) »
Date de clôture : 26/10/2018
Soutient, sous forme d’un appel à projet, les territoires candidats souhaitant s’engager dans une volonté d’amélioration de l’organisation générale de la filière à travers les orientations majeurs suivantes : La professionnalisation des personnels des institutions publiques du tourisme et des prestataires touristiques au regard des besoins définis par le territoire....

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Innovation rurale
Date de clôture : 23/09/2018
Vise à mobiliser les acteurs du développement territorial dans les territoires ruraux sur des actions de recherches appliquées et d’innovation. Favoriser l’innovation concourant au renforcement et au développement d’actions à destinations des populations. L’appel à projets devra permettre notamment : d’encourager l’innovation en milieu rural, en explorant de nouveaux domaines...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aides - Études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux
Ces études ont pour objectif d’analyser les besoins, le potentiel (atouts et faiblesses) d’un site patrimonial et de proposer un projet adapté aux contraintes identifiées pour procéder à une valorisation ou à une mise en tourisme optimisées. De telles études sont indispensables à la prise de décision pour des projets...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI fabriques de territoire & fabriques numériques de territoire (Cadre de vie et accès aux services)
Date de clôture : 16/10/2019
Le gouvernement s’engage pour Les tiers-Lieux « Nouveaux lieux, nouveaux liens » est un programme interministériel lancé le 17 juin dernier qui vise à donner accès à de nouvelles activités et de nouveaux services pour les habitants partout sur le territoire grâce au renforcement des tiers-lieux. En soutenant ceux qui...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI - Projet d'urbanisme sur le territoire
Date de clôture : 29/06/2018
Le présent appel à manifestation d’intérêt s’inscrit dans le cadre de la mise en oeuvre d’une action du Plan d’Actions Départemental pour le Paysage qui vise à récompenser des démarches innovantes en matière de valorisation du paysage et de sensibilisation à la question paysagère en Gironde. Seront ainsi accompagnées en...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Label EcoQuartier
Le label sert à reconnaître les projets de qualité au regard de l’aménagement durable pour diffuser ensuite les bonnes pratiques et ainsi créer des villes plus durables.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI sur la data city à l'échelle des villes moyennes
Date de clôture : 30/11/2019
La Banque des Territoires a lancé avec OpenDataFrance un appel à manifestation d'intérêt sur la thématique "Cœur de ville et données". Objectif : favoriser l'émergence d'usages de la donnée qui pourraient être déployés sur l'ensemble des villes du programme Action Coeur de ville.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets « Des solutions fondées sur la nature pour des territoires littoraux résilients »
Date de clôture : 31/10/2019
Promouvoir le rôle des écosystèmes dans l’adaptation au changement climatique des territoires exposés aux évolutions du trait de côte.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Mieux aménager les territoires en mutation exposés aux risques naturels
Date de clôture : 20/09/2019
Changement climatique : François de Rugy et Jacqueline Gourault lancent un appel à manifestation d’intérêt pour intégrer l’aménagement des territoires exposés aux risques naturels. Annoncé par François de Rugy lors des Assises nationales des risques naturels le 25 mars dernier, face au changement climatique, l’objectif est de faire émerger, dans...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Démarche « Planifions nos territoires ensemble » (méthode participative pour la planification territoriale)
Date de clôture : 31/07/2019
Le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités a lancé début avril 2019 la plateforme participative en ligne « planifions ensemble » afin de rendre le projet d’aménagement du territoire plus lisible et plus en adéquation avec les attentes de ses habitants. Le fruit de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Opération de revitalisation de territoire (ORT) - Redynamiser un centre-ville et son agglomération
L’ORT, créée par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Élan) du 23 novembre 2018 et portée par le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, est un outil nouveau à disposition des collectivités locales pour porter et mettre en...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets « Réinventons nos cœurs de ville »
Date de clôture : 15/02/2019
Dans le cadre du déploiement d’Action Cœur de Ville, le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales et les partenaires financeurs du programme (Caisse des dépôts, Action Logement et Agence nationale de l’habitat) souhaitent poursuivre l’accompagnement des collectivités retenues en facilitant l’émergence de projets...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP FISAC (Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) - opérations individuelles en milieu rural.
Date de clôture : 31/10/2018
Cet appel à projets vise à : promouvoir une offre de proximité, qui réponde à l’évolution des attentes des consommateurs, en utilisant par exemple des outils du numérique ; préserver le savoir-faire des TPE des secteurs du commerce, de l’artisanat et des services et donner à celles-ci les moyens de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP FISAC (Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) - 31/01/2019 pour les opérations collectives.
Date de clôture : 31/01/2019
Cet appel à projets vise à : promouvoir une offre de proximité, qui réponde à l’évolution des attentes des consommateurs, en utilisant par exemple des outils du numérique ; préserver le savoir-faire des TPE des secteurs du commerce, de l’artisanat et des services et donner à celles-ci les moyens de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Travaux de dépollution pour la reconversion de friches polluées.
Date de clôture : 02/04/2020
Depuis 2010, l’ADEME contribue à limitation de l'artificialisation des sols par le soutien à la reconversion des friches polluées pour la création de logements, d’activité économique et d’équipements publics. Ces projets permettent de requalifier des secteurs délaissés et d'améliorer la qualité de sols dégradés, pour leur donner un nouvel usageCes...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air (PRIMEQUAL 2020)
Date de clôture : 08/11/2019
Le programme PRIMEQUAL (programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air) soutient des recherches dites finalisées, dont les résultats sont de nature à aider la décision, la mise en œuvre et/ou l’évaluation d’actions dans le domaine de la qualité de l’air (pour plus d’information : www.primequal.fr). Le présent...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Planification urbaine trajectoire 2°C (PLANIF 2°C)
Date de clôture : 13/09/2019
Accompagnement de l’ADEME pour expérimenter l’effet levier de l’urbanisme dans la mise en oeuvre de la Transition Energétique et Ecologique Afin de favoriser des expérimentations de prise en compte des enjeux de la TEE dans les documents d’urbanisme (SCoT, PLUI et PLU), l’ADEME lance cet AMI visant à accompagner des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP - PIA - Concours d'innovation i-Nov Vague 4 - Edition juillet 2019 (CI Vague 4)
Date de clôture : 08/10/2019
Le Concours d’innovation i-Nov est un dispositif de soutien financé par le Programme d’investissements d’avenir (PIA) visant à soutenir des projets innovants portés par des start-up et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. Il permet de cofinancer...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Travaux de dépollution pour la reconversion de friches polluées
Date de clôture : 02/04/2019
Depuis 2010, l’ADEME contribue au renouvellement urbain par le soutien à la reconversion des friches polluées pour la création de logements, d’activité économique et d’équipements publics. Ces projets permettent de requalifier des secteurs délaissés pour leur donner un nouvel usage. Les projets déposés dans le cadre de cet appel à...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APR MODEVAL-URB Modélisation et évaluation au service des acteurs des territoires et des villes de demain
Date de clôture : 18/01/2019
Trois axes thématiques repartis en focus : 1) Pratiques et planification urbaines en appui aux territoires inclusifs pour la transition écologique et énergétique 1A Caractérisation d’indicateurs vers des territoires inclusifs pour la TEE 1B Mobilité inclusive dans les territoires de moyenne densité 2) Atténuation de la surchauffe urbaine par les...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Vélo & Territoires
Date de clôture : 10/12/2018
S'inscrit dans une démarche d'accompagnement des territoires dans la définition et la mise en œuvre de leur politique cyclable. Il s'adresse aux territoires de moins de 250 000 habitants pour leur permettre d’anticiper la mise en œuvre du Plan Vélo et de mobiliser la dotation de soutien à l’investissement sur...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APR Logistique Urbaine Durable et livraison en Site Isolé - LUDSI 2018
Date de clôture : 09/07/2018
Cet appel à propositions de recherche a pour ambition de faire émerger des projets de recherche en faveur de la transition écologique visant les bénéfices suivants :  Une logistique urbaine durable dans les collectivités ;  Une organisation des flux optimisée et efficace ;  Le développement de chaînes...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Transport - Mobilité + Sécurité routière
AMI Revitalisation centre ville / centre bourg
Date de clôture : 31/12/2020
Aider, de soutenir et d'accompagner les initiatives des collectivités locales et des opérateurs concernés afin d'engager des démarches intégrées de revitalisation de centre ville/ centre-bourg présentant des signes de dévitalisation manifestes. Les sites potentiels éligibles sont les centres villes des villes centres des petits et moyens pôle urbain. Objectifs :...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à manifestation d'intérêt, accompagner les collectivités vers la prise de compétence Mobilités
Date de clôture : 15/09/2020
L’objectif de l’Appel à manifestation d’intérêt est d’accompagner 15 collectivités en Nouvelle-Aquitaine dans une phase de réflexion et de prise de décision en vue d’exercer la compétence Mobilités à leur échelle ou celle de bassin de vie (regroupant plusieurs communautés de communes). L’ADEME souhaite ainsi encourager les communautés de Commune...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Approche territoriale de la biodiversité : infrastructures de transport, milieux naturels et agricoles
Date de clôture : 16/07/2020
En partenariat avec le programme Ittecop, la FRB appelle la communauté scientifique à soumettre à son Centre de synthèse et d’analyse sur la biodiversité (Cesab) des projets fondés sur l’analyse et la synthèse de données existantes, sur la thématique “Approche territoriale de la biodiversité : infrastructures de transport, milieux naturels...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Plan de soutien à l’automobile : le choix de la transition écologique
Le Président de la République a annoncé, ce 26 mai 2020, un plan de relance pour la filière automobile, fortement impactée par la crise sanitaire liée au Covid-19. Plus de 8 milliards d’euros seront investis pour faire de la France une des premières nations productrice et consommatrice de véhicules propres...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APPEL A PROJET « DÉVELOPPEMENT DURABLE & JEUNESSE»
Date de clôture : 31/12/2019
UN PETIT GESTE AUJOURD’HUI POUR UNE BELLE PLANÈTE DEMAIN Fort des enjeux liés à la transition écologique et énergétique, la France veut être un pays exemplaire en la matière. La Loi du 17 janvier 2015 relative à la transition énergétique, le lancement du « One Planet Lab », la prise...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI sur la data city à l'échelle des villes moyennes
Date de clôture : 30/11/2019
La Banque des Territoires a lancé avec OpenDataFrance un appel à manifestation d'intérêt sur la thématique "Cœur de ville et données". Objectif : favoriser l'émergence d'usages de la donnée qui pourraient être déployés sur l'ensemble des villes du programme Action Coeur de ville.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Plateforme France Mobilités
Cette plateforme vise à faire connaitre les territoires mettant en œuvre des projets innovants de mobilité (covoiturage, transport à la demande, navettes autonomes, vélo, mobilité solidaire pour les plus modestes, etc.) et tous les acteurs proposant ces types de solutions (collectivités, entreprises, startups, associations, etc.). Les initiatives des territoires ruraux...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à partenariat Cerema : Innover pour développer les modes de déplacement actifs
Le Cerema a lancé un appel à partenariat auprès des collectivités, pour les aider à développer les modes de déplacements actifs (vélo, marche) grâce à la mise en place de dispositifs innovants et à l’adaptation des infrastructures aux nouveaux usages, tout en assurant un haut niveau de sécurité.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP dans le cadre de l’initiative France Expérimentation - Dérogations French Mobility, première vague
Date de clôture : 14/12/2018
Cet appel à projets porté par la DGITM en lien avec la Direction Interministérielle pour la Transformation Publique est dédié à la thématique des nouvelles mobilités. Il s'adresse aux initiateurs, porteurs et expérimentateurs d'un projet innovant dont le développement est freiné ou entravé par certaines dispositions réglementaires mais aussi parfois...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Exonération de la taxe sur les certificats d'immatriculation pour les véhicules propres ou alternatifs
Soutenir l'utilisation de véhicules alternatifs par : - Une exonération de la taxe proportionnelle sur les certificats d'immatriculation (carte grise), - Une exonération de la taxe fixe prévue quand "la délivrance du certificat d'immatriculation est consécutive à une modification des caractéristiques techniques de la voiture, afin de l'équiper pour fonctionner,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Prix incitatif 2016 "Moteur le plus propre pour l'avenir"
Date de clôture : 20/08/2018
Réduire la pollution émanant des nouvelles voitures du futur qui utilisent soit de l’essence, soit du diesel, ou des mélanges faibles de biocarburants disponibles sur le marché ; amélioration très importante des émissions polluantes tout en réduisant la consommation de carburant et des émissions de CO2, mais que les véhicules...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à proposition de recherche “Infrastructures situées : écosystèmes, paysages et dynamiques des territoires
Date de clôture : 14/09/2020
Le service de la recherche et de l’innovation du MTES en charge du pilotage du programme national de recherche Ittecop, en partenariat avec l’Ademe, le CILB, la FRB et l’OFB, vient de publier un nouvel appel à proposition de recherche “Infrastructures situées : écosystèmes, paysages et dynamiques des territoires“. Cet...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air (PRIMEQUAL 2020)
Date de clôture : 08/11/2019
Le programme PRIMEQUAL (programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air) soutient des recherches dites finalisées, dont les résultats sont de nature à aider la décision, la mise en œuvre et/ou l’évaluation d’actions dans le domaine de la qualité de l’air (pour plus d’information : www.primequal.fr). Le présent...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP ACT Appel à candidatures - Entreprises, évaluez l’alignement de votre stratégie bas-carbone avec l’Accord de Paris grâce à l’initiative ACT®
Date de clôture : 30/09/2019
L’objectif de cette opération est de déployer le dispositif ACT® en France et de soutenir financièrement les entreprises volontaires dans l’évaluation de leur stratégie climat. Ceci s’inscrit dans le cadre de l’initiative internationale ACT et du projet européen AENETA (projet cofinancé par le réseau Climate KIC). Les secteurs couverts par...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP le programme EVH "Engagements Volontaires pour l'Environnement" et le dispositif FRET21
Date de clôture : 06/05/2019
Le présent appel à candidatures vise à sélectionner des prestataires qui seront formés puis référencés pour accompagner de manière approfondie les chargeurs qui souhaitent s’engager dans le dispositif FRET21.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Label Objectif CO2 - Appel à candidatures pour devenir auditeur référencé
Date de clôture : 06/05/2019
Appel à candidatures pour devenir auditeur référencé du « Label Objectif CO2 » sur la période 2019-2020 Cet appel à candidature s’inscrit dans le cadre du programme d’Engagements Volontaires pour l’Environnement - Transport et Logistique (EVE) qui vise à accompagner l’ensemble des entreprises dans la réduction de l’impact énergétique et...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Devenir prestataire référencé du Dispositif FRET21
Date de clôture : 06/05/2019
Le présent appel à candidatures vise à sélectionner des prestataires qui seront formés puis référencés pour accompagner de manière approfondie les chargeurs qui souhaitent s’engager dans le dispositif FRET21

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APR Logistique 2019
Date de clôture : 09/07/2019
Le présent Appel à Projets de Recherche (APR) vise à apporter un soutien à des travaux de recherches appliquées s’appuyant sur des expérimentations en vue d’améliorer, de diversifier et d’adapter l’offre de services de transport de marchandises en ville en s’appuyant sur les technologies du numérique : recours au traitement...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Concours d'innovation (PIA) - Croissance - Edition février 2019
Date de clôture : 14/05/2019
Le Concours d’innovation - Croissance est un dispositif de soutien financé par le Programme d’investissements d’avenir (PIA) visant à soutenir des projets innovants portés par des start-up et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. Il permet de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Vélo & Territoires - 2nd relevé
Date de clôture : 11/02/2019
Démarche d'accompagnement des territoires dans la définition, l'expérimentation et l'animation de leur politique cyclable.  Il s'adresse aux territoires ruraux, péri-urbains et urbains peu denses pour leur permettre d’anticiper la mise en œuvre du Plan Vélo et de mobiliser la dotation de soutien à l’investissement sur des projets d’infrastructures cyclables aboutis....

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APR MODEVAL-URB Modélisation et évaluation au service des acteurs des territoires et des villes de demain
Date de clôture : 18/01/2019
Trois axes thématiques repartis en focus : 1) Pratiques et planification urbaines en appui aux territoires inclusifs pour la transition écologique et énergétique 1A Caractérisation d’indicateurs vers des territoires inclusifs pour la TEE 1B Mobilité inclusive dans les territoires de moyenne densité 2) Atténuation de la surchauffe urbaine par les...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Vélo & Territoires
Date de clôture : 10/12/2018
S'inscrit dans une démarche d'accompagnement des territoires dans la définition et la mise en œuvre de leur politique cyclable. Il s'adresse aux territoires de moins de 250 000 habitants pour leur permettre d’anticiper la mise en œuvre du Plan Vélo et de mobiliser la dotation de soutien à l’investissement sur...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projets - Investissements d’Avenir - Expérimentation pour le Développement de la Mobilité Servicielle
Date de clôture : 31/01/2019
Projets de développement et d’expérimentation de mobilité servicielle portés par des entreprises (opérateurs d’offre de transport, entreprises du secteur informatique) et/ou des territoires. Ces expérimentations contribuent à améliorer le parcours des passagers quels que soient le ou les modes utilisés, et portent sur un ou plusieurs des champs suivants :...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP GNV Bio-GNV
Date de clôture : 06/07/2018
Le présent AAP vise à financer des projets favorisant une répartition homogène sur le territoire national de stations d’avitaillement ouvertes au public distribuant du Gaz Naturel Véhicules (GNV, dans sa forme compressé GNC) et de préférence du bioGNV (GNV d’origine renouvelable certifié par le dispositif français des Garanties d’Origine), raccordées...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP - French Mobility 2018
Date de clôture : 31/10/2018
L'Appel à Projets «French Mobility -Territoires d’expérimentation de nouvelles mobilités durables» s'inscrit dans une démarche globale favorisant la mise en œuvre par les Territoires de projets de mobilités quotidiennes, durables, pour tous, innovantes sur le plan technique et/ou sociétal et/ou de la gouvernance du point de vue des projets déjà...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI "French Mobility - Territoires d'Expérimentation de Nouvelles Mobilités Durables"
Date de clôture : 16/06/2018
Accompagner les territoires qui souhaitent expérimenter des solutions de mobilités . Démarche globale en faveur des nouvelles mobilités répondant aux spécificités régionales afin de correspondre aux besoins locaux, notamment ceux des territoires peu denses, ruraux et de montagne. Il a pour objectifs principaux, de favoriser le développement par les Territoires...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

APR Logistique 2020 Transitions du secteur logistique
Date de clôture : 16/09/2020
Le présent Appel à Projets de Recherche (APR) vise à apporter un soutien à des travaux de recherches appliquées s’appuyant sur des expérimentations en vue d'améliorer, de diversifier et d'adapter l'offre de services de transport de marchandises pour accompagner la transition écologique et énergétique du secteur. Cet APR ne traite...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Forêt - Bois
Aide collectives à la filière forêt bois papier
Ce dispositif a pour objectif de créer un environnement favorable à la compétitivité de la filière forêt bois papier. Objectifs, notamment : l’innovation en encourageant la recherche et le développement en s’appuyant notamment sur le pôle de compétitivité Xylofutur, le transfert et la vulgarisation des compétences, la promotion des forêts...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide aux investissements dans les infrastructures liées à la desserte forestière
Date de clôture : 31/07/2018
L’objectif est le développement de la desserte forestière pour faciliter l’exploitation et la gestion des massifs forestiers et améliorer l’approvisionnement de la filière aval.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projet (AAP) sur les aides aux investissements dans les infrastructures liées à la desserte forestière
Date de clôture : 31/07/2018
Vise à développer la desserte forestière afin de faciliter l’exploitation des forêts et l’approvisionnement des industries du bois. Cette action contribuera à l’atteinte de l’objectif de mobilisation supplémentaire fixé dans le programme régional de la forêt et du bois.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide à l'aménagements préventifs pour la défense des forêts contre les incendies
Mettre en place des instruments appropriés de prévention des incendies pour la protection des forêts permettant en particulier d’améliorer le taux d’extinction des feux naissants et donc de protéger le potentiel de production forestière mais aussi les milieux, les biens et les personnes.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Aide à l’équipement des entreprises de mobilisation des produits forestiers
L’aide est destinée à moderniser les équipements et améliorer la mécanisation des entreprises d’exploitation forestière. Elle vise à garantir le développement de la mobilisation du bois dans le respect de la sécurité au travail et des préoccupations environnementales.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à candidatures pour intégrer l’Accélérateur Bois
Date de clôture : 30/09/2019
Appel à candidatures qui s'adresse aux entreprises dynamiques de la filière Bois, industrielles ou de services souhaitant intégrer la 1ère promotion de l’Accélérateur Bois. A la clé, 24 mois d’accompagnement collectif et individuel pour booster leur croissance.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Prêt sans garantie pour soutenir les investissements dans l’industrie de première transformation du bois
Date de clôture : 31/12/2022
Dans le cadre du Grand plan d'investissement 2018-2022, le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation et Bpifrance renforcent l’offre de financement à destination des industriels de la filière bois par la mise en place d’un fonds de garantie qui permet à Bpifrance de déployer une offre de prêt sans garantie....

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI pour l'accompagnement de projets territoriaux au service du développement de la filière forêt-bois
Date de clôture : 01/07/2019
Le but est d'aider financièrement des démarches d'ingénierie permettant la finalisation de projets collectifs et ambitieux dans les territoires pour le développement de la filière.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP PIA BIOECONOMIE ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (BIOENV)
Date de clôture : 20/01/2020
L’AAP est constitué de 2 axes thématiques aux enjeux majeurs : • la Protection de l'Environnement afin de préserver la biodiversité, la qualité de l’air, les ressources matières, l’énergie et l’eau ; • la Bioéconomie visant à adopter des nouveaux modes de production, valorisation et consommation des ressources, dont la...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Aménagement numérique du territoire
Aide Prototypes numériques
Le dispositif Prototypes numériques soutient les initiatives incluant le développement de technologies, services ou produits numériques innovants. Objectifs Démontrer et expérimenter avec des utilisateurs la pertinence des applications, technologies, contenus, services ou usages numériques novateurs avant leur phase de déploiement ; Susciter des opportunités de marchés pour les entreprises de...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Accompagnement à l’élaboration d’une stratégie de transformation numérique
Accélérer massivement la transformation numérique des PME de Nouvelle-Aquitaine en les accompagnant dans l’élaboration de leur stratégie de transformation numérique. Le dispositif est ouvert de façon permanente et continue à compter du 23 avril 2018 pour une durée de 14 mois.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI EventTech : évènements culturels + innovation numérique + attractivité touristique.
Date de clôture : 02/07/2018
Soutenir l’innovation numérique dans le champ de l’évènementiel culturel comme facteur renforçant l’attractivité et la notoriété touristiques des territoires. Il s’agit de : - Encourager les collaborations entre professionnels de la culture, du tourisme et de la filière numérique comme vecteur de capitalisation et de valorisation des compétences, des savoir-faire...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à Projet « Nouvelle Organisation des territoires Touristiques (NOTT) »
Date de clôture : 05/07/2018
Soutient des territoires souhaitant s’engager dans une volonté d’amélioration de l’organisation générale de leur filière tourisme.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Labellisation de projets collaboratifs innovants pour soutenir le développement économique des entreprises de la filière numérique de Nouvelle-Aquitaine.
Date de clôture : 04/05/2018
Labellisation de projets collaboratifs innovants pour soutenir le développement économique des entreprises de la filière numérique de Nouvelle-Aquitaine. Digital Aquitaine fait appel à un groupe d’experts reconnus dans le processus de labellisation des projets ayant des capacités d’évaluation des dossiers selon deux axes principaux : • l’adéquation entre l’innovation du...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Fabriques de Territoire
Date de clôture : 30/09/2021
Le 11 juillet 2019, pour accompagner et accélérer la dynamique de développement des tiers-lieux dans les territoires, en garantissant leur diversité et consolidant les projets existants, le Gouvernement lance l’AMI « Fabriques de Territoire » : L’Etat finance le fonctionnement de 300 Fabriques, à hauteur de 75 000 à 150...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Fabriques de territoire & fabriques numériques de territoire
Date de clôture : 30/12/2019
Le 11 juillet 2019, le Gouvernement lance l’AMI « Fabriques de Territoire » : L'Etat finance le fonctionnement de 300 Fabriques, de 75 000 à 150 000 euros sur 3 ans, à raison de 50 000 euros par an maximum, le temps pour ces structures de trouver leur équilibre économique,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Le numérique au service d’une société plus équitable
Date de clôture : 18/04/2019
La nature de l'appel à projet est toujours le soutien de celles et ceux qui veulent mettre l'internet et ses usages au service d'une société plus équitable, plus solidaire, et plus égalitaire. Une nouveauté, la Fondation Afnic veut soutenir l'essaimage de projets exemplaires, soutenus ou non par la Fondation Afnic,...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI «Start-up de la GreenTech verte»
Date de clôture : 20/03/2019
Cet appel vise à sélectionner les projets les plus prometteurs pour mettre en œuvre les politiques du pôle ministériel (plan climat, french mobility, E+C-...), se distinguant par leur ambition environnementale, leur faisabilité, leur réalisme économique et leur degré d'innovation. Il concerne tous les projets dans les domaines suivants : efficacité...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Wo'Mixcity, le marathon de l’innovation femmes climat et digital revient pour une saison #2
Date de clôture : 25/10/2018
26/10/2018 - 16:00 au 28/10/2018 - 20:00 Pendant 36h d’innovation, imaginez, créez et développez des solutions durables au changement climatique et aux défis énergétiques autour de 3 thématiques : l’économie circulaire, l’autoconsommation, et la qualité de l’air !

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP « Hubs France Connectée »
Date de clôture : 30/11/2018
L’appel à projets a pour vocation de faire émerger de nouveaux services qui permettront de mieux associer des acteurs qui ne se coordonnent pas assez. Il permet de renforcer l’offre de médiation en mutualisant des compétences rares comme l’ingénierie financière, la formation ou la gestion de projets. Les aidants numériques...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP Concours d'innovation
Date de clôture : 13/03/2018
Soutenir des projets innovants portés par des start-up et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre notamment à une envergure mondiale. Il permet de et contribue à accélérer le développement et la mise sur le marché de solutions et technologies innovantes. Sélectionner des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Risques naturels et hydrauliques
Aménagements préventifs pour la défense des forêts contre les incendies
Mettre en place des instruments appropriés de prévention des incendies pour la protection des forêts permettant en particulier d’améliorer le taux d’extinction des feux naissants et donc de protéger le potentiel de production forestière mais aussi les milieux, les biens et les personnes.

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Mieux aménager les territoires en mutation exposés aux risques naturels
Date de clôture : 20/09/2019
Changement climatique : François de Rugy et Jacqueline Gourault lancent un appel à manifestation d’intérêt pour intégrer l’aménagement des territoires exposés aux risques naturels. Annoncé par François de Rugy lors des Assises nationales des risques naturels le 25 mars dernier, face au changement climatique, l’objectif est de faire émerger, dans...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à projets pour la prévention des risques en montagne
Le Ministère de la transition écologique et solidaire lance l’appel à projets « Stratégie territoriale pour la prévention des risques en montagne » (STePRiM) afin d’aider les collectivités à promouvoir et mettre en œuvre, selon une approche multipartenariale, des démarches pilotes de prévention de l’ensemble des risques naturels qui caractérisent...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Développement local
Appel à candidatures pour relocaliser des services de Bercy en province
Date de clôture : 29/11/2019
Appel à candidatures "destiné aux communes souhaitant accueillir des services des finances publiques actuellement localisés dans les métropoles" Trois critères prévaudront dans la sélection : "le potentiel immobilier disponible", "les conditions financières proposées pour la mise à disposition des locaux" et "l'attractivité pour les agents de la DGFIP et leur...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à candidature de la Fabrique numérique des MTES-MCTRCT ( 3e saison)
Date de clôture : 06/09/2019
Vous voulez améliorer le service public sur nos missions ? Le numérique transforme la société et réinterroge les politiques publiques que nous portons : nouveaux usages, nouvelles attentes, nouveaux acteurs (Uber, Waze, AirBnb, Facebook Safety Check …). C'est un levier pour améliorer le service à l'usager, faire évoluer la posture...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Appel à candidature "Initiative 1000 cafés"
1000 cafés : Lancement de l'appel à candidature à destination des Maires septembre 2019 Recréer des espaces de rencontres et des services de proximité dans les communes rurales qui n’en ont plus, c’est l’objectif des 1000 cafés, initiative du GROUPE SOS. A partir du 12 septembre, le GROUPE SOS lance...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Transition écologique
Appel à candidatures pour les contrats de transition écologique
Date de clôture : 27/05/2019
UN CONTRAT ADAPTE AU TERRITOIRE Lancés en 2018, les contrats de transition écologique (CTE) traduisent les engagements environnementaux pris par la France (Plan climat, COP21, One Planet Summit) au niveau local. Ce sont des outils au service de la transformation écologique de territoires volontaires, autour de projets durables et concrets....

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AAP CO-COnstruction des Connaissances pour la transition écologique et solidaire
Date de clôture : 25/10/2019
L’objectif fondamental du dispositif CO3 communément mis en place est de donner une place plus visible à la recherche participative dans l'espace public. Il s'agit de dynamiser ces nouvelles formes de recherche participative, par une analyse critique de chacun des projets, des partages d’expériences, la mutualisation des moyens et l’innovation...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

AMI Planification urbaine trajectoire 2°C (PLANIF 2°C)
Date de clôture : 13/09/2019
Accompagnement de l’ADEME pour expérimenter l’effet levier de l’urbanisme dans la mise en oeuvre de la Transition Energétique et Ecologique Afin de favoriser des expérimentations de prise en compte des enjeux de la TEE dans les documents d’urbanisme (SCoT, PLUI et PLU), l’ADEME lance cet AMI visant à accompagner des...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

Thématique : Simplification administrative
AAP dans le cadre de l’initiative France Expérimentation - Dérogations French Mobility, première vague
Date de clôture : 14/12/2018
Cet appel à projets porté par la DGITM en lien avec la Direction Interministérielle pour la Transformation Publique est dédié à la thématique des nouvelles mobilités. Il s'adresse aux initiateurs, porteurs et expérimentateurs d'un projet innovant dont le développement est freiné ou entravé par certaines dispositions réglementaires mais aussi parfois...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

France Expérimentation
Vous avez un projet innovant mais vous êtes bloqué par la réglementation ? Participez à France Expérimentation France Expérimentation est un dispositif conçu pour les projets innovants dont le développement est rendu impossible par certaines dispositions réglementaires voire législatives. Pour les aider dans le développement de leurs projets économiques, France...

Site internet: Accéder à l'aide

Voir la fiche complète

  • Aides-territoires

    Collectivités, trouvez en quelques clics les aides pertinentes pour vos projets, sur vos territoires.

  • Portail des aides aux projets d'économie circulaire

    Pour répondre au mieux aux besoins des entreprises, ce Portail a été construit en partenariat avec CCI France, le PEXE et les acteurs de l’économie circulaire, pourvoyeurs d’aides et futurs utilisateurs.

  • Aides-entreprises.fr

    La base de données de référence sur les aides aux entreprises ouverte à tous.